Recueil spécial n°27-2022-038 du 10 mars 2022
Sommaire
Agence régionale de santé de Normandie / Direction de l'offre de soins
27-2022-02-09-00001 - ARRETE PORTANT MODIFICATION DE LARRETE DU 6 MAI 2021 PORTANT NOMINATION DES MEMBRES SIEGEANT AU SEIN DE LUNION REGIONALE DES PROFESSIONNELS DE SANTE
SAGE
Schéma d'aménagement de gestion des eaux-FEMME. (2
pages) | Page 3 |
Direction départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités / | |
27-2022-03-08-00004 - Campagne d'ouverture 2022 de 30 places de CADA | |
dans le département de l'Eure (6 pages) | Page 6 |
Préfecture de l'Eure / Direction de la citoyenneté et de la légalité
27-2022-03-10-00001 - Arrêté n°DCL/BCE/22/265 modifiant l'arrêté n°DELE/BERPE/2020/897 portant modification des membres de la commission de contrôle Arnières sur Iton (1 page) Page 13
Préfecture de l'Eure / Sous-préfecture des Andelys
27-2022-03-08-00005 - Arrêté n°SPA/REG/2022/024/ modifiant larrêté n°SPA/REG/2020/0073 portant nomination des membres de la commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales pour les communes de larrondissement des Andelys - SURVILLE (2 pages) Page 15