Recueil spécial n°27-2022-033 du 2 mars 2022

Mis à jour le 02/03/2022

Sommaire

Télécharger Recueil spécial n°27-2022-033 du 2 mars 2022 PDF - 3,35 Mb - 02/03/2022

Agence régionale de santé de Normandie / Direction de l'autonomie

27-2022-02-07-00007 - Décision portant extension d'autorisation du Service d'’Éducation Spéciale et de Soins à Domicile "SESSAD" géré par l'association APEER (3 pages) Page 3

27-2022-02-22-00008 - Décision portant modification de l'autorisation de la Maison d'Accueil Spécialisée (MAS) de SAINT SÉBASTIEN DE MORSENT gérée par l'hôpital "LA MUSSE" en vue du rattachement de la plateforme de répit pour les familles et aidants d'enfants et adultes en situation de handicap (4 pages) Page 7

27-2022-02-17-00001 - Décision portant renouvellement d'autorisation de financement des frais de siège social de l'association Les Fontaines-Abbé Pierre Marlé  (4 pages) Page 12

DDTM de l'Eure / Service Connaissance des Territoires, Sécurité Routière, Défense/Bureau Education Routière

27-2022-02-25-00005 - arrêté DDTM/22/27/00010 portant cessation CFM Axéfor (2 pages) Page 17

27-2022-02-25-00006 - arrêté DDTM/22/27/00010 portant création CFM Axéfor (2 pages) Page 20

27-2022-02-25-00004 - arrêté DDTM/22/27/00010 portant modification CSSR Axéfor (2 pages) Page 23

Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure / Service Eau, Biodiversité, Forêts/Police de l'Eau et de la Pêche

27-2022-03-02-00001 - ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N°DDTM/SEBF/2022-045 portant application des dispositions du Titre III Livre IV du code de l'’environnement à un plan d’eau situé sur le site dénommé « étang Les Closets » sis sur les communes de Clef-Vallée d’Eure et Cailly sur Eure (2 pages) Page 26

Direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Ouest / DEPAFI

27-2022-03-02-00002 - Arrêté portant tarification 2022 de la mesure Judiciaire d'Investigation Educative du service d'investigation éducative de l'Association Départementale pour l'Aide à l'Enfance et aux Adultes en difficulté (ADEAE) (3 pages) Page 29

Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Normandie

27-2022-02-25-00007 - Arrêté portant approbation du document de révision d'aménagement de la forêt communale de Bois-Le-Roi (Eure-27) (2 pages) Page 33

   

Préfecture de l'Eure / Cabinet

27-2022-02-24-00003 - DURO Pierre (1 page) Page 36

Documents listés dans l’article