Recueil spécial n°27-2021-208 du 22 septembre 2021

Sommaire :

Agence régionale de santé de Normandie / Direction de l'autonomie

27-2021-09-01-00024 - Décision tarifaire n° 752 portant fixation du prix de journée globalisé pour 2021 de P4AL "CATHERINE LOUISON" ASSOCIATION LA RONCE (3 pages) Page 4

27-2021-09-01-00025 - Décision tarifaire n° 807 portant fixation du prix de journée pour 2021 de l'IMPRO PIERRE REDON ÉVREUX - ASSOCIATION LA RONCE (4 pages) Page 8

27-2021-09-01-00026 - Décision tarifaire n° 808 portant fixation du prix de journée pour 2021 de l'IMP JULIE CORALLO D’ÉVREUX - ASSOCIATION LA RONCE (4 pages) Page 13

27-2021-09-01-00027 - Décision tarifaire n° 809 portant fixation de la dotation globale de financement pour 2021 du CAMSP LES LOUPIOTS d'ÉVREUX - ASSOCIATION LA RONCE (4 pages) Page 18

27-2021-09-01-00028 - Décision tarifaire n° 810 portant fixation du forfait global de soins pour 2021 du SAMSAH ÉVREUX - ASSOCIATION LA RONCE (2 pages) Page 23

27-2021-09-01-00029 - Décision tarifaire n° 811 portant fixation de la dotation globale de financement pour 2021 du SESSAD MILLE COULEURS d'ÉVREUX - ASSOCIATION LA RONCE (3 pages) Page 26

DDTM / Assistante de Direction

27-2021-09-15-00004 - Arrêté DDTM/2021-37 portant désignation des membres du comité technique de la direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure (2 pages) Page 30

27-2021-09-15-00005 - Arrêté DDTM/2021-38 fixant la composition du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure (2 pages) Page 33

DDTM / SEBF

27-2021-09-20-00004 - Récépissé de déclaration d'existence concernant deux forages d'abreuvement sur la commune de Saint martin du tilleul (8 pages) Page 36

DDTM / SEBF/Unité Milieux Naturels, Forêts, Chasse

27-2021-09-22-00001 - 2021-223_AP fixant la composition de la CDCFS (4 pages) Page 45

DDTM / Service Eau, Biodiversité, Forêts/Police de l'Eau et de la Pêche

27-2021-09-20-00001 - Arrêté préfectoral n° DDTM/SEBF/2021-214 portant renouvellement d'agrément à EARL MAGNIEZ pour la réalisation des vidanges des installations d'assainissement non collectif (6 pages) Page 50

DDTM de l'Eure / Service Connaissance des Territoires, Sécurité Routière,

Défense/Bureau Education Routière

27-2021-09-20-00002 - Arrêté DDTM/21/19/00010 portant modification de l'adresse du siège ANPER BESSONE Patrice (2 pages) Page 57

Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure / Service Eau, Biodiversité, Forêts/Police de l'Eau et de la Pêche

27-2021-07-19-00003 - Récépissé de déclaration relatif à la réalisation d’un lotissement sur la commune de Quillebeuf sur Seine (3 pages) Page 60

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Normandie / Service ressources naturelles

27-2021-09-21-00004 - Arrêté n° SRN/UAPP/2021-00602-041-001 autorisant la destruction d’aires de reproduction et de repos de spécimens d’espèces protégées : chiroptères, Moineau domestique (Passer domesticus), Martinet noir (Apus apus) et Collège Simone Signoret au Val d’Hazey et Département de l’Eure (5 pages) Page 64

27-2021-09-21-00003 - Arrêté n° SRN/UAPP/2021-00605-041-001 autorisant la destruction d’aires de reproduction et de repos de spécimens d’espècesprotégées : chiroptères, Moineau domestique (Passer domesticus) et Collège du Roumois à Routot et Département de l'Eure (5 pages) Page 70

DSDEN /

27-2021-09-21-00002 - communication de résultat d'examen du BNSSA organisé le 28/06/2021 par le comité départemental croix blanche de l'Eure (1 page) Page 76

Préfecture de l'Eure / Service des Manifestations Sportives

27-2021-09-17-00005 - Arrêté portant autorisation d’organiser une épreuve motocycliste intitulée « Enduro Kids » prévue le 25 septembre à Saint Cyr de Salerne (6 pages) Page 78

27-2021-09-16-00005 - Arrêté portant autorisation d’organiser une manifestation nautique sur la Seine intitulée «CICD de Vernon – Challenge Interclubs dériveurs » prévue le 17 octobre 2021 (6 pages) Page 85

27-2021-09-21-00001 - Arrêté portant dérogation au principe d’interdiction d’accès et de franchissement de certaines routes aux manifestations sportives dans le département de l’Eure au profit de la manifestation pédestre intitulée «journée départementale de randonnée pédestre et de marche nordique» organisée le 3 octobre 2021 (2 pages) Page 92