Recueil spécial n°27-2021-187 du 30 aout 2021
Mis à jour le 30/08/2021
Agence régionale de santé de Normandie / Direction de l'autonomie 27-2021-08-09-00001 - Décision UEMA SAJES ADAPEI 27 (4 pages) | Page 3 |
DDTM de l'Eure / Service Connaissance des Territoires, Sécurité Routière, Défense/Bureau Education Routière 27-2021-08-26-00002 - Arrêté portant renouvellement d'un établissement d'école de conduite nommé EURO CONDUITE à EZY SUR EURE (2 pages) | Page 8 |
Direction départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités / Pôle Hébergement et Logement 27-2021-08-30-00001 - Arrêté n° DDETS-21-31 portant avenant n° 3 à la composition de la commission de médiation et nomination de ses membres (2 pages) | Page 11 |
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure / Service Eau, Biodiversité, Forêts/Police de l'Eau et de la Pêche 27-2021-08-26-00003 - Arrêté portant autorisation de travaux RCE sur la Corbie (8 pages) | Page 14 |
Préfecture de l'Eure / Direction de la coordination et de l'appui territorial 27-2021-08-30-00004 - Arrêté n° DCAT-SJIPE-2021-037 portant délégation de signature en matière de transmission aux collectivités locales des éléments de fiscalité directe locale à M. Jean-Bertrand BIGUEY, Directeur départemental des finances publiques de lEure par intérim (2 pages) | Page 23 |
27-2021-08-30-00005 - Arrêté n° DCAT-SJIPE-2021-038 portant délégation de signature en matière de gestion publique domaniale à M. Jean-Bertrand BIGUEY, Directeur départemental des finances publiques de lEure par intérim (4 pages) | Page 26 |
27-2021-08-30-00003 - Arrêté n° DCAT-SJIPE-2021-36 portant délégation de signature en matière de fermeture des services déconcentrés de la direction départementale des finances publiques de lEure à M. Jean-Bertrand BIGUEY, Directeur départemental des finances publiques de lEure par intérim (2 pages) | Page 31 |
27-2021-08-30-00002 - Arrêté n° DCAT/SJIPE-2021-35 portant délégation de signature pour la gestion de la Cité administrative à M. Jean-Bertrand BIGUEY Directeur départemental des finances publiques de l'Eure par intérim (2 pages) | Page 34 |
27-2021-08-30-00006 - Arrêté n°DCAT-SJIPE-2021-39 portant délégation de signature en matière d'actes relevant de la fonction d'achat à M. Jean-Bertrand BIGUEY, Directeur départemental des finances publiques de l'Eure par intérim et à M. Jean-Christophe HUBERT, administrateur des finances publiques adjoint, responsable du pôle pilotage des ressources humaines de la Direction départementale des finances publiques de l'Eure (2 pages) | Page 37 |