Recueil spécial n° 27-2021-143 du 17 juin 2021
Mis à jour le 17/06/2021
Sommaire
Agence régionale de santé de Normandie / Direction de l'autonomie | Page 3 |
27-2021-06-14-00005 - Décision portant renouvellement d'autorisation du Service dÉducation Spéciale et de Soins à Domicile (SESSAD) Home Pascale géré par l'Association Marie-Hélène (4 pages) | Page 8 |
DDPP de l'Eure / Secrétariat de Direction 27-2021-06-10-00011 - Arrêté N° DDPP-21-065 relatif à la limitation de mouvements des ovins et des caprins dans le département de l'Eure (3 pages) | Page 13 |
DDTM / Service Eau, Biodiversité, Forêts/Police de l'Eau et de la Pêche 27-2021-06-16-00001 - Arrêté préfectoral DDTM direction départementale des territoires de la mer/SEBF/2021-148 portant modification d'agrément à l'entreprise CHESNOT Guillaume pour la réalisation des vidanges des installations d'assainissement non collectif et abrogeant l'arrêté préfectoral n° DDTM/SEBF/2019-276 (6 pages) | Page 17 |
Préfecture de l'Eure / Direction des sécurités 27-2021-06-14-00007 - Arrêté habilitant monsieur Denis FLAMAND à dispenser la formation des propriétaires ou détenteurs de chiens catégorisés (2 pages) | Page 24 |
27-2021-06-14-00008 - Arrêté habilitant monsieur Sandric HUGUET à dispenser la formation des propriétaires ou détenteurs de chiens catégorisés (2 pages) | Page 27 |
27-2021-06-14-00009 - Arrêté portant publication de la liste départementale des personnes habilitées à dispenser la formation des propriétaires ou détenteurs de chiens catégorisés (4 pages) | Page 30 |
Préfecture de l'Eure / Service de coordination des politiques publiques et de l'appui territorial 27-2021-06-14-00006 - Subdélégation GPP 27 (2 pages) | Page 35 |