Sommaire

Agence régionale de santé de Normandie
27-2019-06-03-007 - DECISION du 3 juin 2019 portant modification de l’arrêté préfectoral du 10 mars 2010 modifié, portant agrément sous le n° 27-167 de la SARL Société à responsabilité limitée « AMBULANCES DE SAINT MARCEL», sise 7 cours du Marché aux chevaux, 27200 VERNON
 (3 pages) Page 3
27-2019-06-04-006 - DECISION du 4 juin 2019 rapportant l’agrément délivré par arrêté préfectoral du 30 décembre 1999, modifié, portant agrément sous le N° E 27-138 de l’entreprise de transports sanitaires, la SARL Société à responsabilité limitée « AMBULANCES SAINT NICOLAS
VERNON »  sise 27 avenue Gambetta, 27200 VERNON  (2 pages) Page 7

DDTM
27-2019-05-29-009 - Arrêté autorisation existence d'une mare cynégétique pour M. DE SMET à Quillebeuf sur Seine (6 pages) Page 10

Préfecture de l'Eure
27-2019-06-05-003 - Arrêté n° CAB/2019/253 autorisant l'enregistrement audiovisuel des interventions des agents de police municipale de la commune de Vernon (2 pages) Page 17
27-2019-06-06-001 - Arrêté n° CAB/2019/254 portant nomination des membres du comité technique des services déconcentrés de la police nationale dans le département de l'Eure (3 pages) Page 20
27-2019-06-06-002 - Arrêté n° CAB/2019/255 portant interdiction temporaire de port et de transport d'objets pouvant constituer une arme par destination, d'armes de chasse et de munitions (2 pages) Page 24
27-2019-06-03-005 - Arrêté portant autorisation d'organiser une épreuve automobile intitulée "21ème course de côte des Andelys" aux Andelys (4 pages) Page 27
27-2019-06-03-006 - Arrêté portant autorisation d'organiser une manifestation motocycliste intitulée "Championnat de la ligue Normandie de Trial" à Armentières sur Avre (4 pages) Page 32
27-2019-06-03-003 - Arrêté portant autorisation d'organiser une manifestation motocycliste intitulée "Enduro Brionne Moto Verte" au départ de Brionne (6 pages) Page 37
27-2019-06-03-004 - Arrêté portant autorisation d'organiser une manifestation motocycliste intitulée "sHOW Moto stunt et freestyle" à Rugles (6 pages) Page 44
27-2019-06-03-002 - Sectorisation-3 (34 pages) Page 51

Rectorat de l'académie de Rouen
27-2019-06-09-001 - Arrêté de composition CTSA (2 pages) Page 86