COMMISSION DÉPARTEMENTALE COOPÉRATION INTERCOMMUNALE : C.D.C.I.

 

 CDCI 10 DECEMBRE 2021

> Convocation CDCI pleinière et restreinte - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Composition CDCI - format : ODS sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> CDCI plenière point n°1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

> CDCI plénière point n°2 - élection d'un membre de la CDCI restreinte - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,37 Mb

> CDCI plénière point n°3 -Fiche changement d'EPCIÉtablissement Public de Coopération Intercommunale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb

> CDCI plénière point n°4 -Fiche point DDTMdirection départementale des territoires de la mer - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,37 Mb

> CDCI plénière et restreinte Rouge-Perriers - étude d'impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,56 Mb

> CDCI restreinte point 1- Présentation CDCI restreinte - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> CDCI resteinte point 2 -Fiche changement d'EPCIÉtablissement Public de Coopération Intercommunale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb

> CDCI restreinte point 3 -Fiche retrait dérogatoire SIVOS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb

> Délibérations communes de la CCPN adhésion Rouge-Perriers - format : ODS sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> CR CDCI plénière 10-12-2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> CR CDCI restreinte 10-12-2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

> Emargement CDCI plénière - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,52 Mb

> Emargement CDCI restreinte - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

> PV election CDCI plénière - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> PV election CDCI restreinte - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Diaporama DDTMdirection départementale des territoires de la mer PLUI - format : ODP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,19 Mb

CDCI DU 29 NOVEMBRE 2019

> Convocation CDCI plénière 29-11-2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Bon pour pouvoir - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> CR CDCI plénière 14-06-19 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,03 Mb

> Fiche synd préfiguration Axe Seine - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Projet de statuts du SM de gestion de la Seine normande - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,64 Mb

> CR CDCI plénière 29-11-19 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

Constitution et fonctionnement de la CDCI

Arrêté préfectoral désignant les membres de la CDCI en formation plénière :

> CDCI - Arrêté Composition nominative modifiée 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

Arrêté préfectoral désignant les membres de la CDCI en formation restreinte :

> CDCI restreinte - Arrêté Composition nominative - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

Arrêté préfectoral fixant le nombre de membres de la CDCI :

> arrêté portant composition de la CDCI - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

Règlement intérieur de la CDCI :

> 5-Règlement intérieur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb