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COVID-19 - Pass sanitaire : pour rester ensemble face au virus

 
 
COVID-19 - Pass sanitaire : pour rester ensemble face au virus

Le pass sanitaire est déployé sur le territoire français depuis le 9 juin pour
accompagner la réouverture du pays et l’allègement des contraintes de jauges fixant
un nombre maximum de personnes accueillies dans certains lieux ou établissements.
À compter du 9 août, le pass sanitaire est étendu à de nouvelles catégories de
lieux, évènements et usages. Son utilisation est une condition pour lutter contre la
nouvelle vague épidémique observée depuis plusieurs semaines, tout en permettant
la poursuite de toutes les activités. Le pass préserve ainsi un retour à la vie normale
et aux plaisirs du quotidien tout en minimisant les risques de circulation du virus, en
complément des protocoles sanitaires propres à chaque secteur.

Pour tout savoir sur le pass sanitaire :

> dossier_de_presse_-_pass_sanitaire_pour_rester_ensemble_face_au_virus_-_08.08.2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,39 Mb

Le « pass sanitaire » est obligatoire et s’applique pour :

  • les activités de restauration commerciale (bars et restaurants, y compris sur les terrasses), à l’exception de la restauration collective ou de vente à emporter de plats préparés, de la restauration professionnelle routière et ferroviaire, du « room service » des restaurants et bars d’hôtels et de la restauration non commerciale, notamment la distribution gratuite de repas ;
  • les foires et salons professionnels, et les séminaires professionnels ;
  • les services et établissements de santé, sociaux et médico sociaux, pour les personnes accompagnant ou rendant visite aux personnes accueillies dans ces services et établissements ainsi que pour celles qui y sont accueillies pour des soins programmés. Cette mesure, qui s’applique sous réserve des cas d’urgence, n’a pas pour effet de limiter l’accès aux soins ;
  • les déplacements de longue distance par transports publics interrégionaux (vols intérieurs, trajets en TGVTrain à grande vitesse, Intercités et trains de nuit, cars interrégionaux) ;
  • chapiteaux, salles de théâtre, salles de spectacles sportifs ou culturels, salles de conférence ;
  • salons et foires d’exposition (par hall d’exposition) ;
  • établissements de plein air y compris les parcs zoologiques, d’attractions et à thème ;
  • stades, établissements sportifs, piscines, salles de sport ;
  • grands casinos, salles de jeux et bowlings ;
  • festivals assis / debout de plein air ;
  • cinémas et théâtres ;
  • monuments, musées et salles d’exposition ;
  • bibliothèques, médiathèques (hors bibliothèques universitaires et spécialisées, BPI, BnF) ;
  • compétitions sportives ;
  • autres événements, culturels, sportifs, ludiques ou festifs, organisés dans l’espace public ou dans un lieu ouvert au public et susceptibles de donner lieu à un contrôle de l’accès des personnes ;
  • etablissements de culte pour les évènements ne présentant pas un caractère cultuel ;
  • navires et bateaux, de type navires de croisière ;
  • dans les discothèques, clubs et bars dansants ;
  • dans les fêtes foraines, à partir d’un seuil de 30 stands ou attractions.

Dans ces lieux, le port du masque n’est plus obligatoire pour les personnes bénéficiant du pass sanitaire. Toutefois, l’organisateur ou l’exploitant ont la possibilité de le rendre obligatoire.
Le personnel travaillant dans ces établissements n’est pas concerné par cette dispense de port du masque. 

Par ailleurs, par arrêté préfectoral du 31 août, le port du masque est obligatoire en extérieur jusqu'au 15 novembre 2021, au plus tôt, dans les seules zones et cas suivants :

  • marchés de plein air, brocantes, braderies... ;
  • rassemblements de public (manifestation déclarées, festivals, spectacles de rues, etc.) ;
  • files d'attente ;
  • aux abords immédiats des entrées et sorties de gare dans leur heure d'ouverture dans un rayon de 50 mètres ;
  • aux abords immédiats des entrées et sorties des écoles, collèges et lycée aux heures d'entrée et sortie des élèves dans un rayon de 50 mètres ;
  • aux abords immédiats des entrées et sorties des lieux de culte au moment des cérémonies et offices dans un rayon de 50 mètres ;
  • aux arrêts et stations desservis par les transports en commun.

Pour télécharger l'arrêté :

> Arrêté D3 SIDPC 21 78 portant prolongation des mesures nécessaires signé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,28 Mb