Recueil spécial n°27-2023-248 du 04 août 2023
Sommaire
Agence régionale de santé de Normandie / Direction de l'autonomie
27-2023-08-02-00002 - Décision portant modification de l'autorisation du Dispositif d'Accompagnement Médico-Social (DAME) OUEST géré par l'Association ADAPEI 27 (3 pages) Page 3
DDTM / Service Eau, Biodiversité, Forêts/Police de l'Eau et de la Pêche
27-2023-08-03-00003 - Arrêté préfectoral n°DDTM/SEBF/2023-32 portant déclaration d’existence et prescriptions à déclaration du plan d’eau PE-242 sur la commune de VERNEUIL D’AVRE ET D’ITON (11 pages) Page 7
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Normandie / SRN/BBEN
27-2023-07-27-00002 - Arrêté n° SRN/UAPP/2023-00706-011-001 relatif à l’application de l’article L.411-2 du code de l’environnement par la Fédération départementale des chasseurs de l’Eure lutte contre la Crassule de Helms (20 pages) Page 19
DSDEN de l'Eure
27-2023-08-03-00002 - communication de résultat d'examen au bnssa juillet 2023 croix blanche (1 page) Page 40
Préfecture de l'Eure / Direction des sécurités
27-2023-08-03-00005 - Arrêté portant dérogation au principe d’interdiction de l’emprunt et de la traversée de certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l’Eure au profit de la manifestation cycliste intitulée « Randonnée de la fête de Porcheville » du dimanche 03 septembre 2023 (2 pages) Page 42
27-2023-08-03-00004 - Arrêté portant dérogation au principe d’interdiction de l’emprunt et de la traversée de certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l’Eure au profit de la manifestation motocycliste intitulée « Bray Run » du dimanche 27 août 2023 (2 pages) Page 45