Recueil spécial n°27-2023-160 du 26 mai 2023

Mis à jour le 26/05/2023

Sommaire

DSDEN de l'Eure

27-2023-05-23-00001 - ARRETE DEROGATION BNSSA CONCERNANT M FLORET SEBASTIEN PISCINE D'ETREPAGNY (1 page) Page 3

Préfecture de l'Eure / Direction des sécurités

27-2023-05-24-00003 - Arrêté n° D3 BPA 23 0223 portant dérogation au principe d’interdiction de l’emprunt et de la traversée de certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l’Eure au profit de la manifestation motocycliste intitulée « Évreux Mob’tour » des samedi 10 et dimanche 11 juin 2023 (2 pages) Page 5

27-2023-05-24-00002 - Arrêté n° D3 BPA 23 0231 portant dérogation au principe d’interdiction de l’emprunt et de la traversée de certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l’Eure au profit de la course cycliste intitulée « Pacy tour – Championnat régional UFOLEP » du dimanche 04 juin 2023 (2 pages)

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