Recueil spécial n°27-2023-158 du 17 mai 2023
Sommaire
Agence régionale de santé de Normandie / Direction de la santé publique
27-2023-05-09-00003 - Décision portant désignation de la psychologue référente et constitution de la cellule d'urgence médico psychologique (C.U.M.P.) du département de l'Eure (27) (3 pages) Page 4
DDTM / SEBF
27-2023-05-16-00002 - Récépissé de déclaration concernant l'augmentation du volume de prélèvement pour le dorage d'irrigation par l'EARL Clomenil sur la commune de Piseux (6 pages) Page 8
27-2023-05-16-00003 - Récépissé de déclaration modificatif concernant l'augmentation du volume de prélèvement par la SCEA de la Motte sur la commune de Piseux (6 pages) Page 15
DDTM / SEBF/Unité Milieux Naturels, Forêts, Chasse
27-2023-05-15-00008 - AP fixant la liste, périodes et modalités des ESOD (3 pages) Page 22
27-2023-05-15-00007 - AP relative à l'ouverture anticipée e la chasse (2 pages) Page 26
Direction départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités /
27-2023-05-09-00004 - récépissé signé (2 pages) Page 29
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure /
27-2023-05-12-00006 - Arrêté n°DDTM/SPRAT/2023/64 modifiant l'arrêté
DDTM/SPRAT/2023/12 portant composition de la commission départementale de la préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers de l'Eure (4 pages) Page 32
27-2023-05-15-00009 - Arrêté n°DDTM/SPRAT/2023/91 portant confirmation de l'approbation de la révision de la carte communale de Sainte-Opportune-du-Bosc (3 pages) Page 37
Direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Ouest / DEPAFI
27-2023-04-14-00010 - Arrêté préfectoral du 14/04/2023 portant tarification 2023 de la mesure de réparation pénale de l’AVEDEACJE géré par l’Association d’Aide aux Victimes et d’Actions du Champ Judiciaire de l’Eure (3 pages) Page 41
27-2023-04-14-00009 - Arrêté préfectoral du 14/04/2023 portant tarification 2023 de la mesure Judiciaire d’Investigation Educative du service d’investigation éducative de l’Association Départementale pour l’Aide à l’Enfance et aux Adultes en difficulté (ADAEA) (3 pages) Page 45
Sous-Préfecture de BERNAY /
27-2023-05-10-00007 - Arrêté n° 01/SPB/10/05/2023 portant nomination des membres de la commission de contrôle chargés de la régularité des listes électorales pour les communes de l’arrondissement de BERNAY (2pages) Page 49
227-2023-05-12-00005 - Arrêté n° 02/SPB/12/05/2023 portant nomination des membres de la commission de contrôle chargés de la régularité des listes électorales pour les communes de l’arrondissement de BERNAY (2 pages) Page 52