Recueil spécial n°27-2023-098 du 29 mars 2023

Mis à jour le 29/03/2023

Sommaire

DDTM de l'Eure / Service Connaissance des Territoires, Sécurité Routière, Défense/Bureau Education Routière

27-2023-03-28-00004 - Arrêté SCTSRD/BER27/23/027 portant renouvellement de l'agrément de l'auto-école de la MAIRIE (2 pages) Page 3

27-2023-03-29-00001 - Arrêté SCTSRD/BER27/23/028 portant création de l'agrément de l'auto-école SIMONET Valéry Bernay (2 pages) Page 6

Direction départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités

27-2023-03-28-00008 - arrêté DDETS désignation ODDS du 28 mars 2023 signé (3 pages) Page 9

Préfecture de l'Eure / Direction des sécurités

27-2023-03-28-00005 - Arrêté n° D3 BPA 23 0109 portant dérogation au principe d’interdiction de l’emprunt et de la traversée de certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l’Eure au profit de la course pédestre intitulée « Trail des 2 Amants » du dimanche 02 avril 2023 (2 pages) Page 13

27-2023-03-28-00002 - Arrêté portant dérogation au principe d’interdiction de l’emprunt et de la traversée de certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l’Eure au profit de la manifestation motocycliste intitulée " Rassemblement Grand Ouest » prévue du samedi 08 et dimanche 09 avril 2023 (2 pages) Page 16

27-2023-03-28-00007 - Arrêté portant homologation du circuit de motocross sur la commune de Bouafles (8 pages) Page 19

27-2023-03-28-00003 - Arrêté portant homologation du circuit de motocross situé au lieu-dit « La Sablière » sur la commune de Chambois (8 pages) Page 28

27-2023-03-28-00006 - Arrêté préfectoral portant autorisation d’organiser une manifestation nautique intitulée « Défi Normand » prévue du vendredi 28 avril au lundi 1er mai 2023 à la base de loisirs de Léry-Poses (4 pages) Page 37

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