Recueil spécial n°27-2022-179 du 23 septembre 2022
Sommaire
ARS de Normandie
27-2022-09-07-00003 - ARRÊTÉ MODIFICATIF N°1 PORTANT COMPOSITION
DU CONSEIL TERRITORIAL DE SANTÉ DE L'EURE EN DATE DU 7 SEPTEMBRE 2022 (6 pages) Page 4
DDTM / Assistante de Direction
27-2022-09-19-00051 - Arrêté DDTM/2022-15 portant désignation des membres du comité technique (CT) de la direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure (2 pages) Page 11
27-2022-09-19-00052 - Arrêté DDTM/2022-16 portant désignation des membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure (2 pages) Page 14
DDTM / Service Eau, Biodiversité, Forêts/Police de l'Eau et de la Pêche
27-2022-09-23-00001 - Arrêté préfectoral DDTM direction départementale des territoires de la mer/SEBF/2022-240 portant renouvellement d'agrément à l'entreprise VINCENT VIDANGE pour la réalisation des vidanges des installations d'assainissement non collectif et abrogeant l'arrêté préfectoral DDTM direction départementale des territoires de la mer/SEBF/12/221 (6 pages) Page 17
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure / Habitat logement ville
27-2022-09-19-00053 - Arrêté préfectoral n°DDTM/SHLV/2022/04 portant démolition totale de 150 logements collectifs immeubles « Poitou Vendée - Saintonge » - Rues Jules Ferry et
Magellan à ÉVREUX. (2 pages) Page 24
Nouvel Hôpital de Navarre / Direction Générale
27-2022-09-20-00002 - 2022 30 Délégation de signature M. WATERLOT délègue sa signature à Monsieur MALLERET, Madame BUSSON, Madame SINOIR et Madame PALIERNE pour la signature des documents administratifs du Services Economiques (3 pages) Page 27
Préfecture de l'Eure / Direction de la coordination et de l'appui territorial
27-2022-09-22-00001 - Arrêté préfectoral de cessibilité - liaison routière Thuit- Hébert/Bourgtheroulde-Infreville (3 pages) Page 31
Préfecture de l'Eure / Direction des Sécurités
27-2022-09-21-00001 - ARRÊTÉ N° D3 BDCSR 22 025 PORTANT MODIFICATION
D’AGRÉMENT D’UN MÉDECIN GÉNÉRALISTE POUR LA
RECONNAISSANCE DE L’APTITUDE MÉDICALE A LA CONDUITE - DOCTEUR VISIEDO (1 page) Page 35
Préfecture de l'Eure / Direction des sécurités
27-2022-09-23-00004 - Arrêté n° D3 BPA 22 0472 portant dérogation au principe d’interdiction de l’emprunt et de la traversée de certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l’Eure au profit de la randonnée cycliste intitulée « 22ème Randonnée Pommiers et Chaumières
2022 » du dimanche 25 septembre 2022 (2 pages) Page 37
227-2022-09-23-00003 - Arrêté n° D3 BPA 22 0473 portant dérogation au principe d’interdiction de l’emprunt et de la traversée de certaines routes aux preuves sportives dans le département de l’Eure au profit de la course motorisée intitulée « Pink Ride » du samedi 24 septembre (2 pages) Page 40
27-2022-09-23-00002 - Arrêté préfectoral n° D3 BPA 22 0465 portant autorisation d’organiser une manifestation nautique sur la Seine intitulée « CICD de Vernon Challenge interclubs Dériveurs " prévue le dimanche 09 octobre 2022 (10 pages) Page 43