RAA 2022

Recueil spécial N°27-2022-058 du 8 avril 2022

 
 

Sommaire

DDTMdirection départementale des territoires de la mer de l'Eure / Service Connaissance des Territoires, Sécurité Routière,
Défense/Bureau Education Routière
27-2022-04-07-00004 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer 22/27/0003 0 portant retrait

d'autorisation d'enseigner POIRIER Gilles (2 pages) Page 4
27-2022-04-07-00005 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer 22/27/0008 0 portant retrait
d'autorisation d'enseigner QUEFTAIGNE Sylvie (2 pages) Page 7
27-2022-04-07-00003 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer 22/27/0027 0 portant retrait
d'autorisation d'enseigner MOREL Thierry (2 pages) Page 10
Direction départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités /
27-2021-10-02-00001 - RECEPISSE HEDOUIN PASCAL SIGNE (2 pages) Page 13
27-2022-02-28-00008 - RECEPISSE JENNY SERVICES SIGNE (2 pages) Page 16
27-2022-03-23-00010 - RECEPISSE JFG JARDI SIGNE (2 pages) Page 19
27-2022-02-25-00010 - RECEPISSE LESPINE SIGNE (2 pages) Page 22
27-2022-02-21-00007 - RECEPISSE OUNIS SIGNE (2 pages) Page 25
27-2022-03-06-00001 - RECIPISSE SUIN SCS SIGNE (2 pages) Page 28
Direction départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités / SGCD27
27-2022-04-07-00002 - Décision DDETS n°22-15 portant subdélégation de
signature à ses collaborateurs en matière administrative (14 pages) Page 31
Direction des Sécurités / Service Coordination sécurité routière
27-2022-04-08-00001 - Arrêté n° D3 BDCSR 22 015 portant revalorisation
infra-annuelle des tarifs de courses de taxi pour 2022 (3 pages) Page 46
Direction Régionale de l'emploi, du travail et de la solidarité / Secrétariat de
direction
27-2022-04-07-00001 - Décision portant subdélégation de signature en
matière de métrologie (4 pages) Page 50
Préfecture de l'Eure / Cabinet
27-2022-04-05-00001 - AP 2022 80 - autorisant l'enregistrement audiovisuel
des interventions des agents de police municipale de la commune des
Andelys (2 pages) Page 55

Préfecture de l'Eure / Service des Manifestations Sportives
27-2022-04-07-00006 - Arrêté portant autorisation d’organiser une épreuve
motocycliste intitulée «Trial de Romilly sur Andelle » prévue le 22 mai 2022
à Romilly sur Andelle (6 pages) Page 58
27-2022-04-07-00007 - Arrêté portant autorisation d’organiser une
manifestation intitulée « Championnat de France de Course en Ligne de
Nage en Eau Vive 2022 » prévue le 8 mai 2022 sur l’Eure au départ de
Louviers et à l’arrivée au Vaudreuil (4 pages) Page 65
27-2022-04-04-00014 - Arrêté portant autorisation d’organiser une
manifestation nautique sur la Seine prévue le 30 avril et le 1er mai 2022 (6
pages) Page 70
27-2022-04-04-00012 - Arrêté portant dérogation au principe d’interdiction
d’accès et de franchissement de certaines routes aux manifestations
sportives dans le département de l’Eure au profit de la manifestation
automobile intitulée «12ème Routes du Vexin Classic» organisée du 21 au
22 mai 2023 (2 pages) Page 77
27-2022-04-06-00004 - Arrêté portant dérogation au principe
d’interdiction d’accès et de franchissement de certaines routes aux
manifestations sportives dans le département de l’Eure au profit de la
manifestation cycliste intitulée «83ème Paris-Camembert LEPETIT»
organisée le 12 avril 2022 (2 pages) Page 80
27-2022-04-04-00013 - arrêté portant dérogation au principe d’interdiction
d’accès et de franchissement de certaines routes aux manifestations
sportives dans le département de l’Eure au profit de la manifestation
cycliste intitulée «Légérotoise» organisée le 17 avril 2022 (2 pages) Page 83

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