recueil spécial n°27-2021-159 du 9 juillet 2021
Mis à jour le 09/07/2021
Sommaire Agence régionale de santé de Normandie / Direction de l'autonomie 27-2021-07-09-00001 - Arrêté portant modification de l'autorisation de lÉtablissement d'Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes (EHPAD) "VILLA LA PROVIDENCE" d'EVREUX (2 pages) | Page 3 |
DGFIP / Contrôle de gestion 27-2021-07-09-00007 - SDIF 27 - Délégation de signature au 09/07/2021 (2 pages) | Page 6 |
Direction départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités / Secrétariat de Direction 27-2021-07-09-00005 - Arrêté DDETS n°21-24 du 30 juin 2021 portant fixation de la date de l'élection des représentants au comité technique de la direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités de l'Eure (2 pages) | Page 9 |
Direction des Sécurités / Service Coordination sécurité routière 27-2021-07-09-00006 - Arrêté portant désignation de M. Stéphane LEGALAIS en qualité d'intervenant départemental de sécurité routière (2 pages) | Page 12 |
Préfecture de l'Eure / Direction de la citoyenneté et de la légalité 27-2021-07-09-00003 - SICOSSE - arrêté retrait de compétences (2 pages) | Page 15 |
27-2021-07-09-00004 - SITS Claville Tournedos Bois Hubert - arrêté retrait compétence (2 pages) | Page 18 |
Préfecture de l'Eure / Service des Manifestations Sportives 27-2021-06-24-00052 - Arrêté portant autorisation d'organiser une manifestation nautique sur la Seine intitulée "Activités de découverte" prévue du 16 au 24 juillet 2021 aux Andelys (8 pages) | Page 21 |
27-2021-07-06-00001 - Arrêté portant autorisation dorganiser une épreuve
motocycliste intitulée « Enduro de la Calonne » au départ de Thiberville (6 pages) | Page 30 |
27-2021-07-09-00002 - Arrêté portant autorisation dorganiser une manifestation nautique sur la Seine intitulée « La Seine à la nage » entre le 10 juillet et le 27 juillet 2021 dans le département de lEure (8 pages) | Page 37 |
27-2021-07-08-00001 - Arrêté portant dérogation au principe dinterdiction daccès et de franchissement de certaines routes aux manifestations sportives dans le département de lEure au profit de la manifestation automobile intitulée « Rallye des trois forêts» organisée le 17 juillet 2021 (2 pages) | Page 46 |