RAA 2021

recueil spécial n°27-2021-159 du 9 juillet 2021

 
 


Sommaire
Agence régionale de santé de Normandie / Direction de l'autonomie
27-2021-07-09-00001 - Arrêté portant modification de l'autorisation de
l’Établissement d'Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes
(EHPADEtablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes) "VILLA LA PROVIDENCE" d'EVREUX (2 pages)
Page 3
DGFIP / Contrôle de gestion
27-2021-07-09-00007 - SDIF 27 - Délégation de signature au 09/07/2021 (2
pages)
Page 6
Direction départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités /
Secrétariat de Direction
27-2021-07-09-00005 - Arrêté DDETS n°21-24 du 30 juin 2021 portant
fixation de la date de l'élection des représentants au comité technique de
la direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités de
l'Eure (2 pages)
Page 9
Direction des Sécurités / Service Coordination sécurité routière
27-2021-07-09-00006 - Arrêté portant désignation de M. Stéphane
LEGALAIS en qualité d'intervenant départemental de sécurité routière (2
pages)
Page 12
Préfecture de l'Eure / Direction de la citoyenneté et de la légalité
27-2021-07-09-00003 - SICOSSE - arrêté retrait de compétences (2 pages)
Page 15
27-2021-07-09-00004 - SITS Claville Tournedos Bois Hubert - arrêté retrait
compétence (2 pages)
Page 18
Préfecture de l'Eure / Service des Manifestations Sportives
27-2021-06-24-00052 - Arrêté portant autorisation d'organiser une
manifestation nautique sur la Seine intitulée "Activités de découverte"
prévue du 16 au 24 juillet 2021 aux Andelys (8 pages)
Page 21
27-2021-07-06-00001 - Arrêté portant autorisation d’organiser une épreuve

> recueil spécial n°27-2021-159 du 9 juillet 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,89 Mb

motocycliste intitulée « Enduro de la Calonne » au départ de Thiberville (6
pages)
Page 30
27-2021-07-09-00002 - Arrêté portant autorisation d’organiser une
manifestation nautique sur la Seine intitulée « La Seine à la nage » entre le
10 juillet et le 27 juillet 2021 dans le département de l’Eure (8 pages)
Page 37
27-2021-07-08-00001 - Arrêté portant dérogation au principe d’interdiction
d’accès et de franchissement de certaines routes aux manifestations
sportives dans le département de l’Eure au profit de la manifestation
automobile intitulée « Rallye des trois forêts» organisée le 17 juillet 2021 (2
pages)
Page 46