RAA 2021

Recueil spécial n°27-2021-237 du 17 novembre 2021

 
 

Sommaire

DDPPDirection départementale de la protection des populations de l'Eure /

27-2021-11-17-00003 - Décision de la directrice départementale adjointe de la protection des populations de l'Eure portant subdélégation de signature en matière administrative à des fonctionnaires placés sous son autorité (3 pages) Page 4

27-2021-11-17-00002 - Décision de la directrice départementale adjointe de la protection des populations de l'Eure portant subdélégation de signature en matière d’ordonnancement secondaire à des fonctionnaires placés sous son autorité (2 pages) Page 8

DDPPDirection départementale de la protection des populations de l'Eure / Environnement, Santé et Bien-Etre des Animaux

27-2021-07-15-00010 - Arrêté abrogeant l'AP DDPPDirection départementale de la protection des populations-16-095 attribuant l'habilitation sanitaire au docteur vétérinaire Stéphanie BAZIN (2 pages) Page 11

27-2021-09-16-00006 - Arrêté abrogeant l'AP DDPPDirection départementale de la protection des populations-17-196 attribuant l'habilitation sanitaire au docteur vétérinaire Clément GRANDIN (2 pages) Page 14

27-2021-09-30-00012 - Arrêté abrogeant l'AP DDPPDirection départementale de la protection des populations-17-333 attribuant l'habilitation sanitaire au docteur vétérinaire Mélanie MENEZO (2 pages) Page 17

27-2021-10-15-00008 - Arrêté abrogeant l'AP DDPPDirection départementale de la protection des populations-18-011 attribuant l'habilitation sanitaire du docteur vétérinaire Margot MONTEL (2 pages) Page 20

27-2021-07-15-00011 - Arrêté abrogeant l'AP DDPPDirection départementale de la protection des populations-21-035 modifiant l'habilitation sanitaire du docteur vétérinaire Judith CHACHOUA (2 pages) Page 23

27-2021-10-15-00007 - Arrêté abrogeant l'Arrêté N°2004-107 portant attribution d'un mandat sanitaire au docteur EL FOURGI Leila (2 pages) Page 26

27-2021-08-04-00004 - Arrêté attribuant l'habilitation sanitaire au docteur vétérinaire Annette FICHTL (2 pages) Page 29

27-2021-09-06-00021 - Arrêté attribuant l'habilitation sanitaire au docteur vétérinaire Arnaud CHOLLIER (2 pages) Page 32

27-2021-08-03-00005 - Arrêté attribuant l'habilitation sanitaire au docteur vétérinaire Honorine Sadowski (2 pages) Page 35

27-2021-09-15-00010 - Arrêté attribuant l'habilitation sanitaire provisoire au docteur vétérinaire Jérémie SILVANO (2 pages) Page 38

27-2021-10-26-00031 - Arrêté attribuant l'habilitation sanitaire provisoire au docteur vétérinaire Laurence VANLANDEGHEM (2 pages) Page 41

27-2021-10-28-00038 - Arrêté fixant les modalités de lutte contre la tuberculose et la brucellose des ruminants, la leucose bovine enzootique, la rhinotrachéite infectieuse bovine (IBR), la diarrhée virale bovine (BVD) dans le département de l’Eure ( 11 pages) Page 44

27-2021-11-10-00001 - Arrêté modifiant l'habilitation sanitaire du docteur vétérinaire Marion DEVEDEIX (2 pages) Page 56

7-2021-09-08-00008 - Arrêté modifiant l'habilitation sanitaire du docteur vétérinaire Ruben DOBBELAERE (2 pages) Page 59

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