RAA 2021

Recueil spécial n°27-2021-216 du 8 octobre 2021

 
 

Sommaire

Agence régionale de santé de Normandie / Direction de l'autonomie

27-2021-09-28-00003 - 00206B456A26211007152651 (1 page) Page 3
DDSPdirection départementale de la sécurité publique de l'Eure / Chef du SGO

27-2021-10-01-00004 - Décision n° 8/2021 du 01/10/2021 portant subdélégation de signature de Monsieur Olivier BEAUCHAMP, directeur départemental de la sécurité publique de l’Eure (3 pages) Page 5

DDTMdirection départementale des territoires de la mer / Service Eau, Biodiversité, Forêts/Police de l'Eau et de la Pêche
27-2021-10-05-00003 - Arrêté préfectoral DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/2021/242 portant
retrait d'agrément à M. LEBOIS Rénald pour la réalisation des vidanges des

installations d'assainissement non collectif (2 pages) Page 9
Préfecture de l'Eure / Direction de la coordination et de l'appui territorial
27-2021-10-07-00002 - AP autorisation d'occuper
temporairement
Heudebouville-Vironvay (12 pages)
Page 12

27-2021-10-06-00004 - AP déclarant d'utilité publique le projet du complément du demi-diffuseur d'Heudebouville sur l'autoroute A13 et

emportant mise en compatibilité du PLUiH de la CASE (16 pages) Page 25
Préfecture de l'Eure / DRCL
27-2021-10-07-00001 - SKM_C250i21100709180 (1 page) Page 42
Préfecture de l'Eure / SEBF
27-2021-10-07-00003 - AP portant aménagement demi-diffuseur
Heudebouville (27 pages) Page 44

Préfecture de l'Eure / Service des Manifestations Sportives
27-2021-09-30-00011 - Arrêté portant autorisation d’organiser une épreuve
automobile intitulée «29ème Rallye régional des Boucles de Seine» prévue
le 10 octobre 2021 au départ de Pont-Audemer (6 pages) Page 72
27-2021-09-30-00008 - Arrêté portant autorisation d’organiser une épreuve
motocycliste intitulée « Trial de Saint Sylvestre de Cormeilles » prévue le

17 octobre 2021 à Saint Sylvestre de Cormeilles (6 pages) Page 79
27-2021-09-30-00009 - Arrêté portant autorisation d’organiser une épreuve
motocycliste intitulée « Trial de Saint Sylvestre de Cormeilles » prévue le
17 octobre 2021 à Saint Sylvestre de Cormeilles (6 pages) Page 86

27-2021-09-30-00010 - Arrêté portant dérogation au principe d’interdiction d’accès et de franchissement de certaines routes aux manifestations sportives dans le département de l’Eure au profit de la manifestation cycliste intitulée «La Boue’Troude» organisée le 10 octobre 2021 (2 pages) Page 93
27-2021-10-06-00005 - Arrêté portant dérogation au principe d’interdiction d’accès et de franchissement de certaines routes aux manifestations sportives dans le département de l’Eure au profit de la manifestation pédestre intitulée «Marathon, Ekiden et Duo Seine Eure» organisée le 10

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octobre 2021 au départ d’Amfreville sur Iton (2 pages) Page 96