Recueil spécial n°27-2021-216 du 8 octobre 2021
Sommaire
Agence régionale de santé de Normandie / Direction de l'autonomie
27-2021-09-28-00003 - 00206B456A26211007152651 (1 page) | Page 3 |
DDSP de l'Eure / Chef du SGO |
27-2021-10-01-00004 - Décision n° 8/2021 du 01/10/2021 portant subdélégation de signature de Monsieur Olivier BEAUCHAMP, directeur départemental de la sécurité publique de lEure (3 pages) Page 5
DDTM / Service Eau, Biodiversité, Forêts/Police de l'Eau et de la Pêche
27-2021-10-05-00003 - Arrêté préfectoral
DDTM
direction départementale des territoires de la mer/SEBF/2021/242 portant
retrait d'agrément à M. LEBOIS Rénald pour la réalisation des vidanges des
installations d'assainissement non collectif (2 pages) | Page 9 |
Préfecture de l'Eure / Direction de la coordination et de l'appui territorial | |
27-2021-10-07-00002 - AP autorisation d'occuper | |
temporairement Heudebouville-Vironvay (12 pages) | Page 12 |
27-2021-10-06-00004 - AP déclarant d'utilité publique le projet du complément du demi-diffuseur d'Heudebouville sur l'autoroute A13 et
emportant mise en compatibilité du PLUiH de la CASE (16 pages) | Page 25 |
Préfecture de l'Eure / DRCL | |
27-2021-10-07-00001 - SKM_C250i21100709180 (1 page) | Page 42 |
Préfecture de l'Eure / SEBF | |
27-2021-10-07-00003 - AP portant aménagement demi-diffuseur | |
Heudebouville (27 pages) | Page 44 |
Préfecture de l'Eure / Service des Manifestations Sportives
27-2021-09-30-00011 - Arrêté portant autorisation dorganiser une épreuve
automobile intitulée «29ème Rallye régional des Boucles de Seine» prévue
le 10 octobre 2021 au départ de Pont-Audemer (6 pages) Page 72
27-2021-09-30-00008 - Arrêté portant autorisation dorganiser une épreuve
motocycliste intitulée « Trial de Saint Sylvestre de Cormeilles » prévue le
17 octobre 2021 à Saint Sylvestre de Cormeilles (6 pages) | Page 79 |
27-2021-09-30-00009 - Arrêté portant autorisation dorganiser une épreuve | |
motocycliste intitulée « Trial de Saint Sylvestre de Cormeilles » prévue le | |
17 octobre 2021 à Saint Sylvestre de Cormeilles (6 pages) | Page 86 |
27-2021-09-30-00010 - Arrêté portant dérogation au principe dinterdiction daccès et de franchissement de certaines routes aux manifestations sportives dans le département de lEure au profit de la manifestation cycliste intitulée «La BoueTroude» organisée le 10 octobre 2021 (2 pages) Page 93
27-2021-10-06-00005 - Arrêté portant dérogation au principe dinterdiction daccès et de franchissement de certaines routes aux manifestations sportives dans le département de lEure au profit de la manifestation pédestre intitulée «Marathon, Ekiden et Duo Seine Eure» organisée le 10
octobre 2021 au départ dAmfreville sur Iton (2 pages) Page 96