RAA 2021

Recueil spécial n°27-2021-214 du 1er octobre 2021

 
 

Sommaire

Agence régionale de santé de Normandie / Direction appui à la performance
27-2021-09-27-00011 - Arrêté du 27 septembre 2021 portant dissolution du Groupement de Coopération Sanitaire du réseau inter-régional pour le système d'information de l'aide médicale urgente (GCS RRAMU IR) au 31 décembre 2020 (52 pages) Page 4

27-2021-09-27-00012 - Arrêté du 27 septembre 2021 portant dissolution du Groupement de Coopération Sanitaire pour la maintenance et le développement du système d'information mis en oeuvre pour le réseaurégional pour le système d'information de l'aide médicale urgente (GCS

RRAMU IR) au 31 décembre 2020 (48 pages) Page 57
27-2021-09-07-00003 - Arrêté du 7 septembre 2021 portant autorisation
d'ouverture de l'épreuve théorique pour l'obtention du certificat de
capacité pour effectuer des prélèvements sanguins (2 pages) Page 106

Agence régionale de santé de Normandie / Direction de l'offre de soins
27-2021-09-27-00010 - DECISION DU 27 SEPTEMBRE 2021 PORTANT
TRANSFERT DE L’OFFICINE DE PHARMACIE SELARL « PHARMACIE VALLET

» SUR LA COMMUNE DE RUGLES (27250) (4 pages) Page 109
DDFIP de l'Eure / Contrôle de gestion
27-2021-10-01-00001 - Délégation de signature PCRP au 01-10-2021 (2 pages) Page 114
27-2021-09-06-00020 - SGC Evreux PSSP Tom Glatigny 06-09-2021 (1 page) Page 117

DDTMdirection départementale des territoires de la mer / Service Eau, Biodiversité, Forêts/Police de l'Eau et de la Pêche
27-2021-09-29-00001 - Arrêté préfectoral n° DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/2021-236 portant
renouvellement d'agrément à la SARLSociété à responsabilité limitée V.H.C pour la réalisation des

vidanges des installations d'assainissement non collectif (6 pages) Page 119
Direction départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités /
27-2021-09-28-00002 - arrêté de nomination des membres de la CDAPH de
l'Eure (4 pages) Page 126

Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure / Service Eau, Biodiversité, Forêts/Police de l'Eau et de la Pêche
27-2021-09-30-00003 - Arrêté portant autorisation de pêche scientifique
dans la Risle à Serquigny (4 pages) Page 131

Préfecture de l'Eure / Cabinet
27-2021-09-08-00007 - Arrêté CB-2021-185 portant attribution du titre de
maire honoraire (1 page) Page 136

Préfecture de l'Eure / Direction de la coordination et de l'appui territorial

27-2021-09-30-00007 - arrêté de cessibilité Crosville-la-Vieille (8 pages) Page 138
27-2021-09-30-00005 - arrêté préfectoral portant autorisation de pénétrer
dans les propriétés privées dans le cadre d'une voie verte entre les
communes de Pont de l'Arche et Martot (4 pages) Page 147

27-2021-09-30-00004 - arrêté préfectoral portant autorisation de pénétrer dans les propriétés privées dans le cadre du projet d'aménagement d'une voie verte entre les communes de Les Andelys et Saint Pierre du Vauvray (6 pages) Page 152
27-2021-09-30-00006 - arrêté préfectoral portant autorisation de pénétrer dans les propriétés privées dans le cadre du projet d'aménagement d'une voie verte entre les communes de Marais Vernier et Berville sur Mer (4 pages) Page 159

Préfecture de l'Eure / Service Interministériel de Défense et de Protection Civile
27-2021-09-29-00002 - 211001 - Arrêté portant autorisation de réaliser la

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vaccination contre la covid 19 dans des centres désignés (2 pages) Page 164