RAA 2021

Recueil spécial n°27-2021-204 du 17 septembre 2021

 
 

Sommaire

Agence régionale de santé de Normandie / Direction de l'autonomie

27-2021-09-06-00004 - Décision tarifaire n° 758 portant fixation du prix de journée pour 2021 de la MAS de GISORS (3 pages) Page 4

27-2021-09-06-00006 - Décision tarifaire n° 761 portant fixation de la dotation globale de financement pour 2021 de l'ESAT de VAL DE REUIL – Association ALEFPA (3 pages) Page 8

27-2021-09-06-00005 - Décision tarifaire n° 762 portant fixation de la dotation globale de financement pour 2021 du DISPOSITIF LOGEMENT INCLUSIF - ASSOCIATION L'ABRI (3 pages) Page 12

Centre de Détention "Les Vignettes" à VAL-DE-REUIL /

27-2021-09-07-00002 - Décision tarifaire n° 296-1 portant modification pour 2021 du prix de journée de l'IME prévue au Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens de l'ASSOCIATION APEER pour les établissements et services suivants : IME de TILLY -ESAT CASTEL DES BRUYÈRES -EEAP APEER – SESSAD APEER TILLY - FAM APEER TILLY - OFFRE ALTERNATIVE ET DE RÉPIT - DISPOSITIF LOGEMENT INLUSIF (5 pages) Page 16

DDTMdirection départementale des territoires de la mer de l'Eure / Service Connaissance des Territoires, Sécurité Routière,

Défense/Bureau Education Routière

27-2021-09-15-00002 - Arrêté 21/27/0001 1 portant retrait d'autorisation temporaire et restrictive d'enseigner TEIXEIRA Isabelle (2 pages) Page 22

27-2021-09-06-00007 - Arrêté 21/27/001750 de retrait autorisation d'enseigner MALSANG Florence (2 pages) Page 25

Préfecture de l'Eure / Direction de la coordination et de l'appui territorial

27-2021-09-15-00001 - Arrêté modifiant l'arrêté de composition de la CDNPS "formation des carrières" (4 pages) Page 28

27-2021-09-01-00023 - Arrêté modificatif de la composition du CODERST – désignation SDISService départemental d'incendie et de secours (2 pages) Page 33

27-2021-09-16-00001 - Arrêté portant modification de la composition du CODERST (2 pages) Page 36

Préfecture de l'Eure / Service de coordination des politiques publiques et de

l'appui territorial

27-2021-09-16-00003 - Arrêté 2021-41 portant création du comité médical de la police nationale institué auprès du SGAMI Ouest (2 pages) Page 39

Préfecture de l'Eure / Service des Manifestations Sportives

27-2021-09-16-00004 - Arrêté portant dérogation au principe d’interdiction d’accès et de franchissement de certaines routes aux manifestations sportives dans le département de l’Eure au profit de la manifestation motocycliste intitulée «Balade pour Nathan» organisée le 18 septembre 2021 (2 pages) Page 42

27-2021-09-15-00003 - Arrêté portant dérogation au principe d’interdiction d’accès et de franchissement de certaines routes aux manifestations sportives dans le département de l’Eure au profit de la manifestation motorisée intitulée «Evreux Mob Tour» organisée le 26 septembre 2021 (2 pages) Page 45

> Recueil spécial 27-2021-204 du 17 septembre 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,39 Mb