RAA 2021

Recueil spécial n°27-2021-197 du 06 septembre 2021

 
 

Sommaire

DDTMdirection départementale des territoires de la mer de l'Eure / Service Connaissance des Territoires, Sécurité Routière, Défense/Bureau Education Routière

27-2021-08-19-00008 - Arrêté 21/27/0002 0 portant retrait d’autorisation d’enseigner DHERINES Sophie (2 pages) Page 4

27-2021-08-19-00006 - Arrêté 21/27/0006 0 portant retrait d’autorisation d’enseigner FONTAINE Erick (2 pages) Page 7

27-2021-08-19-00012 - Arrêté 21/27/0009 0 portant retrait d’autorisation d’enseigner DEKEYSER Fabrice (2 pages) Page 10

27-2021-08-19-00011 - Arrêté 21/27/0021 0 portant retrait d’autorisation d’enseigner AUPOIX Patricia (2 pages) Page 13

27-2021-08-19-00010 - Arrêté 21/27/0026 0 portant retrait d’autorisation d’enseigner BIAUX François (2 pages) Page 16

27-2021-08-19-00009 - Arrêté 21/27/0034 0 portant retrait d’autorisation d’enseigner GARIN Alexis ( 2 pages ) Page 19

27-2021-08-19-00013 - Arrêté 21/27/0041 0 portant retrait d’autorisation d’enseigner (2 pages) Page 22

27-2021-08-19-00007 - Arrêté 21/27/0148 0 portant retrait d’autorisation d’enseigner LE BOURGEOIS Yannick (2 pages) Page 25

Direction départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités

27-2021-08-19-00014 - Arrêté n° DDETS 21-30 portant fusion des centres provisoires d'hébergement gérés par YSOS à Evreux et Bernay (2 pages) Page 28

Préfecture de l'Eure / Service des Manifestations Sportives

27-2021-09-03-00003 - arrêté portant dérogation au principe d’interdiction d’accès et de franchissement de certaines routes aux manifestations sportives dans le département de l’Eure au profit de la manifestation cycliste intitulée «Circuit des 6 cantons» organisée le 12 septembre 2021 (2 pages) Page 31

27-2021-09-03-00002 - Arrêté portant dérogation au principe d’interdiction d’accès et de franchissement de certaines routes aux manifestations sportives dans le département de l’Eure au profit de la manifestation cycliste intitulée «La Vernonnaise» organisée le 19 septembre 2021 (2 pages) Page 34

27-2021-09-02-00005 - Arrêté portant dérogation au principe d’interdiction d’accès et de franchissement de certaines routes aux manifestations sportives dans le département de l’Eure au profit de la manifestation motocycliste intitulée «Journée Moto Gendarmerie de l’Orne» organisée le 12 septembre 2021 (2 pages) Page 37

Préfecture de l'Eure / Service Interministériel de Défense et de Protection Civile

27-2021-09-06-00002 - Arrêté n° D3 SIDPC 21-82 portant modification de l’arrêté n° D3 SIDPC 21-01 du 21 janvier 2021 relatif à la composition du conseil départemental de sécurité civile (4 pages) Page 40

27-2021-09-06-00001 - Arrêté n° D3 SIDPC 21-83 portant modification de l’arrêté n° D3 SIDPC 21-02 modifié relatif à la composition de la commission consultative départementale de sécurité et d’accessibilité (CCDSA) (4 pages) Page 45

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