Recueil spécial n°27-2021-166 du 21 juillet 2021
Mis à jour le 21/07/2021
Sommaire DDFIP de l'Eure / Contrôle de gestion 27-2021-07-20-00003 - Délégation de signature PPR Plan de prévention des risques-Budget au 20-07-2021 (2 pages) | Page 3 |
27-2021-07-20-00004 - Délégation de signature
PPR
Plan de prévention des risques-Budget-FDD au 20-07-2021 (2 pages) | Page 6 |
27-2021-07-20-00002 - Délégation de signature
PPR
Plan de prévention des risques-RH-BIl au 20 juillet 2021 (2 pages) | Page 9 |
DDTM de l'Eure / Service Connaissance des Territoires, Sécurité Routière, Défense/Bureau Education Routière 27-2021-07-15-00005 - Arrêté portant cessation d'activité AE JUIN (2 pages) | Page 12 |
27-2021-07-15-00006 - Arrêté portant création Établissement d'école de conduite AMC PERMIS (2 pages) | Page 15 |
Direccte / Service Mutations Economiques 27-2021-07-20-00005 - Récépissé de déclaration AUXI LIFE 27-2 (2 pages) | Page 18 |
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure / Service Eau, Biodiversité, Forêts/Police de l'Eau et de la Pêche 27-2021-07-21-00001 - Arrêté portant renouvellement d'une réserve temporaire de pêche sur l'Avre à Nonancourt (4 pages) | Page 21 |
27-2021-07-21-00002 - Arrêté portant renouvellement de réserves temporaire sur l'Iton à Evreux (6 pages) | Page 26 |
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Normandie / Secrétariat de direction 27-2021-07-20-00001 - Décision d'affectation des RUC et agents de contrôle et intérim DDETS 27 - juillet 2021 (11 pages) | Page 33 |
Nouvel Hôpital de Navarre / Direction Générale 27-2021-07-19-00002 - 2021 43 Délégation de signature Monsieur Waterlot délègue sa signature aux seules fins de porter plainte pour vol avec effraction au sein du Nouvel Hôpital de Navarre (1 page) | Page 45 |
27-2021-07-20-00006 - 2021 44 Délégation de signature Monsieur Waterlot délègue sa signature aux seules fins de signer la vente de l'appartement situé au 57 avenue Montgomery à Vernon (1 page) | Page 47 |
Préfecture de défense de la Zone Ouest / 27-2021-07-19-00001 - Arrêté n°21-37 donnant délégation de signature à Mme Cécile GUYADER, préfète déléguée pour la défense et la sécurité auprès du préfet de la zone de défense et de sécurité Ouest (18 pages) | Page 49 |