RAA 2021

Recueil spécial n°27-2021-166 du 21 juillet 2021

 
 


Sommaire
DDFIP de l'Eure / Contrôle de gestion
27-2021-07-20-00003 - Délégation de signature PPRPlan de prévention des risques-Budget au 20-07-2021 (2
pages)
Page 3
27-2021-07-20-00004 - Délégation de signature PPRPlan de prévention des risques-Budget-FDD au
20-07-2021 (2 pages)
Page 6
27-2021-07-20-00002 - Délégation de signature PPRPlan de prévention des risques-RH-BIl au 20 juillet 2021
(2 pages)
Page 9
DDTMdirection départementale des territoires de la mer de l'Eure / Service Connaissance des Territoires, Sécurité Routière,
Défense/Bureau Education Routière
27-2021-07-15-00005 - Arrêté portant cessation d'activité AE JUIN (2 pages)
Page 12
27-2021-07-15-00006 - Arrêté portant création Établissement d'école de
conduite AMC PERMIS (2 pages)
Page 15
Direccte / Service Mutations Economiques
27-2021-07-20-00005 - Récépissé de déclaration AUXI LIFE 27-2 (2 pages)
Page 18
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure / Service Eau,
Biodiversité, Forêts/Police de l'Eau et de la Pêche
27-2021-07-21-00001 - Arrêté portant renouvellement d'une réserve
temporaire de pêche sur l'Avre à Nonancourt (4 pages)
Page 21
27-2021-07-21-00002 - Arrêté portant renouvellement de réserves
temporaire sur l'Iton à Evreux (6 pages)
Page 26
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation,
du travail et de l'emploi de Normandie / Secrétariat de direction
27-2021-07-20-00001 - Décision d'affectation des RUC et agents de contrôle
et intérim DDETS 27 - juillet 2021 (11 pages)
Page 33
Nouvel Hôpital de Navarre / Direction Générale
27-2021-07-19-00002 - 2021 43 Délégation de signature
Monsieur Waterlot
délègue sa signature aux seules fins de porter plainte pour vol avec
effraction au sein du Nouvel Hôpital de Navarre (1 page)
Page 45
27-2021-07-20-00006 - 2021 44 Délégation de signature
Monsieur
Waterlot délègue sa signature aux seules fins de signer la vente de
l'appartement situé au 57 avenue Montgomery à Vernon (1 page)
Page 47
Préfecture de défense de la Zone Ouest /
27-2021-07-19-00001 - Arrêté n°21-37 donnant délégation de signature à
Mme Cécile GUYADER, préfète déléguée pour la défense et la sécurité
auprès du préfet de la zone de défense et de sécurité Ouest (18 pages)
Page 49

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