RAA 2021

Recueil spécial n° 27-2021-147 du 23 juin 2021

 
 

SOMMAIRE:

DDTMdirection départementale des territoires de la mer de l'Eure / SEBF MNFC

27-2021-05-27-00010 - 00206B4B75D6210623095222 (4 pages) Page 4

Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure / Service Eau, Biodiversité, Forêts/Police de l'Eau et de la Pêche

27-2021-05-26-00009 - Arrêté n° DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/2021-103prescrivant au titre de l’article L.215-7 du code de l’environnement la mise en eaux basses temporaire du cours d’eau l’Iton sur les communes de Bourth et Chaise Dieu du Theil (6 pages) Page 9

27-2021-06-23-00001 - Arrêté n°DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/2021-152 portant autorisation de capture et de transport d’espèces piscicoles à des fins scientifiques en vallée D’Epte (5pages) Page 16

27-2021-06-22-00008 - Extension et restructuration du siège social de l’entreprise PKB sur la commune d’Angerville la Campagne (4 pages) Page 22

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Normandie / Service ressources naturelles

27-2021-06-22-00007 - Arrêté n° SRN/UAPP/21-00611-011-001 autorisant la capture temporaire avec relâcher sur place de spécimens d’espèces animales protégées : amphibiens et odonates – Commune de Mesnils-sur-Iton (4 pages) Page 27

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Normandie / SRN/BBEN

27-2021-06-22-00006 - Arrêté n° SRN/UAPP/2021-00511-011-002 autorisant la détention, la capture et la perturbation de spécimens d’espèces animales protégées : Office français de la biodiversité (4 pages) Page 32

Préfecture de l'Eure / Direction de la coordination et de l'appui territorial

27-2021-06-21-00007 - Arrêté CAB/ 2021/140 portant composition du conseil d'évaluation de la maison d'arrêt d'Evreux (3 pages) Page 37

27-2021-06-21-00005 - Décision 274 portant délégation de signature (3 pages) Page 41

27-2021-06-21-00006 - Décision 275 portant délégation de signature (2 pages) Page 45

27-2021-06-22-00003 - Décision 276 portant délégation de signature (3 pages) Page 48

27-2021-06-22-00004 - Décision 277 portant délégation de signature (2 pages) Page 52

27-2021-06-22-00005 - Décision 278 portant délégation de signature (2 pages) Page 55

27-2021-06-21-00003 - Décision 279 portant délégation de signature (2 pages) Page 58

Préfecture de l'Eure / Service des Manifestations Sportives

27-2021-06-16-00002 - Arrêté portant dérogation au principe d’interdiction d’accès et de franchissement de certaines routes aux manifestations sportives dans le département de l’Eure au profit de la manifestation de cyclotourisme intitulée «200 nanas sur 200 km» organisée le 26 juin 2021 (2 pages) Page 61

27-2021-06-16-00003 - Arrêté portant dérogation au principe d’interdiction d’accès et de franchissement de certaines routes aux manifestations sportives dans le département de l’Eure au profit de la manifestation motorisée intitulée «Balade des vieux moteurs» organisée les 26 et 27 juin 2021 (2 pages) Page 64

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