RAA 2021

Recueil spécial n° 27-2021-143 du 17 juin 2021

 
 

Sommaire

Agence régionale de santé de Normandie / Direction de l'autonomie
27-2021-06-14-00004 - Décision portant renouvellement d'autorisation du
Service d'Accueil de Jour et d’Éducation Spécialisée pour enfants de 0 à 20
ans avec Troubles du Spectre de l'Autisme (SAJES TSA), géré par
l'Association ADAPEI 27 (4 pages)

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27-2021-06-14-00005 - Décision portant renouvellement d'autorisation du
Service d’Éducation Spéciale et de Soins à Domicile (SESSAD) Home
Pascale géré par l'Association Marie-Hélène (4 pages)
Page 8
DDPPDirection départementale de la protection des populations de l'Eure / Secrétariat de Direction
27-2021-06-10-00011 - Arrêté N° DDPPDirection départementale de la protection des populations-21-065 relatif à la limitation de
mouvements des ovins et des caprins dans le département de l'Eure (3
pages)
Page 13
DDTMdirection départementale des territoires de la mer / Service Eau, Biodiversité, Forêts/Police de l'Eau et de la Pêche
27-2021-06-16-00001 - Arrêté préfectoral DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/2021-148 portant
modification d'agrément à l'entreprise CHESNOT Guillaume pour la
réalisation des vidanges des installations d'assainissement non collectif et
abrogeant l'arrêté préfectoral n° DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/2019-276 (6 pages)
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Préfecture de l'Eure / Direction des sécurités
27-2021-06-14-00007 - Arrêté habilitant monsieur Denis FLAMAND à
dispenser la formation des propriétaires ou détenteurs de chiens
catégorisés (2 pages)
Page 24
27-2021-06-14-00008 - Arrêté habilitant monsieur Sandric HUGUET à
dispenser la formation des propriétaires ou détenteurs de chiens
catégorisés (2 pages)
Page 27
27-2021-06-14-00009 - Arrêté portant publication de la liste départementale
des personnes habilitées à dispenser la formation des propriétaires ou
détenteurs de chiens catégorisés (4 pages)
Page 30
Préfecture de l'Eure / Service de coordination des politiques publiques et de l'appui territorial
27-2021-06-14-00006 - Subdélégation GPP 27 (2 pages)
Page 35

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