RAA 2021

Recueil spécial n°27-2021-142 du 16 juin 2021

 
 

Sommaire:

DDTMdirection départementale des territoires de la mer / SEBF

27-2021-06-15-00001 - 2021-151_Arrêté préfectoral autorisant à titre dérogatoire le faucardement du cours d'eau la Calonne sur la commune de Asnières (4 Pages) Page 3

27-2021-06-14-00002 - Récépissé de déclaration concernant la réalisation d'un forage pour arrosage sur la commune de Bosroumois (4 pages) Page 8

Préfecture de l'Eure / Bureau de la Migration et de l'intégration

27-2021-06-15-00002 - Arrêté DCL/BMI/21-001 portant composition de la commission du titre de séjour dans le département de l'Eure (2 pages)

Préfecture de l'Eure / Cabinet

27-2021-06-01-00005 - Arrêté CAB 2021-94 portant attribution de la médaille d'honneur des sapeurs pompiers promotion du 14 juillet 2021 (8 pages) Page 16

27-2021-06-08-00009 - Arrêté CAB-2021-77 portant attribution du titre demaire honoraire (1 page) Page 25

27-2021-06-08-00008 - Arrêté CAB-2021-78 portant attribution du titre de honoraire (1 page) Page 27

Préfecture de l'Eure / Direction de la citoyenneté et de la légalité

27-2021-06-10-00006 - arrêté portant modification d'une habilitation dans le domaine funéraire (2 pages) Page 29

27-2021-06-10-00007 - arrêté portant modification d'une habilitation dans le domaine funéraire (2 Pages) Page 32

27-2021-06-10-00008 - arrêté portant modification d'une habilitation dans le domaine funéraire (2 Pages) Page 34

27-2021-06-10-0000 - arrêté portant modification d'une habilitation dans le domaine funéraire (2 Pages) Page 37

Préfecture de l'Eure / DRLP

27-2021-06-10-00010 - arrêté portant modification d'une habilitation dans le domaine funéraire (2 pages) Page 40

Préfecture de l'Eure / Service des Manifestations Sportives

27-2021-06-14-00003 - Arrêté portant dérogation au principe d’interdiction

d’accès et de franchissement de certaines routes aux manifestations sportives dans le département de l’Eure au profit de la manifestation automobile intitulée «28ème Rally de Paris» organisée les 19 et 20 juin 2021 (2 pages) Page 43

Préfecture de l'Eure / Sous-préfecture des Andelys

27-2021-06-08-00007 - Arrêté n°SPA/REG/2021/0008 portant nomination des membres de la commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales pour la commune de COUDRAY-EN-VEXIN - arrondissement des Andelys (2 pages) Page 46

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