RAA 2021

Recueil spécial n°27-2021-141 du 14 juin 2021

 
 

SOMMAIRE:

DDTMdirection départementale des territoires de la mer / SEBF

27-2021-06-08-00005 - Récépissé de déclaration concernant la création d'un forage par PERDRIEL Flavien sur la commune de Mesnil-en-Ouche (4 pages) Page 3

27-2021-06-08-00006 - Récépissé de déclaration concernant la création de deux forages de reconnaissance par EARL Xavier Dupuy sur la commune de Doudeauville-en-Vexin (4 pages) Page 8

DDTMdirection départementale des territoires de la mer / SEBF/Unité Milieux Naturels, Forêts, Chasse

27-2021-06-13-00001 - 2021-145_AP fixant la liste, périodes et modalités de destruction des ESOD du 1.07.2021 au 30.06.2022 (4 pages) Page 13

Direction départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités / Secrétariat de Direction

27-2021-06-10-00002 - Arrêté DDETS n°21-13 du 10 juin 2021 relatif au comité technique de la direction départementale de l'emploi du travail et des solidarités de l'Eure (4 pages) Page 18

27-2021-06-10-00003 - Arrêté DDETS n°21-14 du 10 juin 2021 relatif à la création d'un comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction départementale de l'emploi, du travail et de solidarités de l'Eure (4 pages) Page 23

Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure / Service Eau,

Biodiversité, Forêts/Police de l'Eau et de la Pêche

27-2021-06-14-00001 - Arrêté n°DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/2021-149 prescrivant la mise en

eaux basses temporaire sur la Risle sur la commune de La Vieille Lyre (6 pages) Page 28

Préfecture de l'Eure / Direction de la citoyenneté et de la légalité

27-2021-06-10-00001 - arrêté portant modification d'un agrément pour l'exercice de l'activité de domiciliation d'entreprises (2 pages) Page 35

27-2021-06-10-00004 - arrêté portant modification d'une habilitation dans le domaine funéraire (2 pages) Page 38

27-2021-06-10-00005 - arrêté portant modification d'une habilitation dans le domaine funéraire (2 pages) Page 41

Préfecture de l'Eure / Service des Manifestations Sportives

27-2021-06-09-00001 - Arrêté portant dérogation au principe d’interdiction d’accès et de franchissement de certaines routes aux manifestations sportives dans le département de l’Eure au profit de la manifestation cycliste intitulée «82ème Paris – Camembert LEPETIT» organisée le 15 juin 2021 (2 pages) Page 44

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