Recueil spécial n°27-2021-141 du 14 juin 2021
SOMMAIRE:
DDTM / SEBF
27-2021-06-08-00005 - Récépissé de déclaration concernant la création d'un forage par PERDRIEL Flavien sur la commune de Mesnil-en-Ouche (4 pages) Page 3
27-2021-06-08-00006 - Récépissé de déclaration concernant la création de deux forages de reconnaissance par EARL Xavier Dupuy sur la commune de Doudeauville-en-Vexin (4 pages) Page 8
DDTM / SEBF/Unité Milieux Naturels, Forêts, Chasse
27-2021-06-13-00001 - 2021-145_AP fixant la liste, périodes et modalités de destruction des ESOD du 1.07.2021 au 30.06.2022 (4 pages) Page 13
Direction départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités / Secrétariat de Direction
27-2021-06-10-00002 - Arrêté DDETS n°21-13 du 10 juin 2021 relatif au comité technique de la direction départementale de l'emploi du travail et des solidarités de l'Eure (4 pages) Page 18
27-2021-06-10-00003 - Arrêté DDETS n°21-14 du 10 juin 2021 relatif à la création d'un comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction départementale de l'emploi, du travail et de solidarités de l'Eure (4 pages) Page 23
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure / Service Eau,
Biodiversité, Forêts/Police de l'Eau et de la Pêche
27-2021-06-14-00001 - Arrêté n°DDTM/SEBF/2021-149 prescrivant la mise en
eaux basses temporaire sur la Risle sur la commune de La Vieille Lyre (6 pages) Page 28
Préfecture de l'Eure / Direction de la citoyenneté et de la légalité
27-2021-06-10-00001 - arrêté portant modification d'un agrément pour l'exercice de l'activité de domiciliation d'entreprises (2 pages) Page 35
27-2021-06-10-00004 - arrêté portant modification d'une habilitation dans le domaine funéraire (2 pages) Page 38
27-2021-06-10-00005 - arrêté portant modification d'une habilitation dans le domaine funéraire (2 pages) Page 41
Préfecture de l'Eure / Service des Manifestations Sportives
27-2021-06-09-00001 - Arrêté portant dérogation au principe d’interdiction d’accès et de franchissement de certaines routes aux manifestations sportives dans le département de l’Eure au profit de la manifestation cycliste intitulée «82ème Paris Camembert LEPETIT» organisée le 15 juin 2021 (2 pages) Page 44