RAA 2021

Recueil spécial n° 27-2021-132 du 28 mai 2021

 
 

Sommaire :

DDTMdirection départementale des territoires de la mer / SEBF

27-2021-05-27-00005 - Arrêté 2021-123 portant renouvellement de la commission locale de l'eau du schéma d'aménagement et de gestion des eaux de l'Havre (4 pages) Page 4

27-2021-05-27-00006 - Arrêté 2021-124 portant renouvellement de la commission locale de l'eau du chéma d'aménagement et de gestion des eaux de l'Iton (4 pages) Page 9

27-2021-05-27-00007 - Arrêté 2021-125 portant renouvellement de la commission locale de l'eau du schéma d'aménagement et de gestion des eaux de la Risle-Charentonne (4 pages) Page 14

27-2021-05-21-00010 - arrêté interpréfectoral protection biotope Ruisseau des Marnes (6 pages) Page 19

27-2021-05-28-00001 - Récépissé de déclaration concernant la création d'un lotissement au lieudit"Autrebosc" sur la commune de Tourneville (4 pages) Page 26

Direccte / Service Mutations Economiques

27-2021-05-19-00003 - CCY CONCIERGERIE - REC DECLARATION SAP895352995 (2 pages) Page 31

27-2021-05-06-00006 - Mme MOSZCZYNSKI Nathalie - REC DEC MODIF SAP793519588 (2 pages) Page 34

Direction départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités

27-2021-05-26-00008 - Arrêté n°21-07 DDETS portant renouvellement des membres du conseil de famille des pupilles de l'Etat (3 pages) Page 37

Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure / Service Eau, Biodiversité, Forêts/Police de l'Eau et de la Pêche

27-2021-05-27-00004 - Arrêté de mise en eaux basses temporaires du bras sud de la Risle en vue de favoriser la montaison des truites de merpendant les périodes dites de grandes maréespar mesure de gestion de la Centrale du Quaisur la commune de PONT-AUDEMER (6 pages) Page 41

Direction des Sécurités / Service des Manifestations Sportives

27-2021-04-30-00006 - Arrêté portant homologation d’un circuit de fun car sur la commune de Bosroumois, commune déléguée de Bosc Roger en Roumois (8 pages) Page 48

27-2021-05-27-00001 - Arrêté portant autorisation d’organiser une manifestation nautique sur la Seine intitulée « Descente de la Seine en Kayak » au départ de Paris et à l’arrivée à Deauville prévue du 29 mai au 8 juin 2021 (12 pages) Page 57

Préfecture de l'Eure / Direction des sécurités

27-2021-05-27-00002 - Arrêté habilitant madame Alix GOUGEUIL à dispenser la formation des propriétaires ou détenteurs de chiens catégorisés (2 pages) Page 70

27-2021-05-27-00003 - Arrêté portant publication de la liste départementale des personnes habilitées à dispenser la formation des propriétaires ou détenteurs de chiens catégorisés (4 pages) Page 73

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