Recueil spécial n°27-2021-121 du 12 mai 2021
Sommaire
Agence régionale de santé de Normandie / Direction appui à la performance
27-2021-05-06-00004 - Arrêté du 6 mai 2021 portant approbation de
l'avenant n°6 à la convention constitutive du Groupement de Coopération sanitaire « Normandi’E-Santé (60 pages) Page 3
Agence régionale de santé de Normandie / Direction de l'offre de soins
27-2021-05-11-00005 - ARRETE PORTANT COMPOSITION DE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE DES SOINS PSYCHIATRIQUES (3 pages) Page 64
DDTM / Secrétariat de Direction
27-2021-05-10-00004 - Décision n° DDTM/2021-036 du directeur départemental des territoires et de la mer de l'Eure donnant subdélégation de signature à ses collaborateurs en matière d'ordonnancement secondaire et de pouvoir adjudicateur (4 pages) Page 68
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure / SEBF
27-2021-05-11-00003 - Arrêté préfectoral DDTM direction départementale des territoires de la mer/SEBF/2021-106 portant changement de bénéficiaire et prorogation de l'AP DDTM direction départementale des territoires de la mer/SEBF/2017-002 du 18 janvier 2017 autorisant la création de 5 ouvrages hydrauliques de lutte contre les inondations sur les communes de La Harengère, Mandeville et St Germain de Pasquier (4 pages) Page 73
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure / Service Eau,
Biodiversité, Forêts/Police de l'Eau et de la Pêche
27-2021-05-06-00005 - ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DDTM direction départementale des territoires de la mer/SEBF/2021-102portant autorisation de capture et de transport de poissons à des fins scientifiques - Toutainville et St Mards de Blacarville (6 pages) Page 78
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de
Normandie / SRN/BBEN
27-2021-05-11-00004 - Arrêté n° SRN/UAPP/21-00458-011-001 autorisant la capture temporaire avec relâcher sur place de spécimens d’espèces animales protégées : amphibiens et Agrion de mercure Fauna Flora RNN de l’estuaire de la Seine (5 pages) Page 85
Nouvel Hôpital de Navarre / Direction Générale
27-2021-05-10-00003 - 2021 28 Délégation de signature Monsieur Waterlot délègue sa signature à Monsieur Malleret et Madame Moussel concernant la gestion des services financiers (3 pages) Page 91
Préfecture de l'Eure / Direction de la coordination et de l'appui territorial
27-2021-05-10-00005 - Arrêté préfectoral de déclaration d'utilité publique (4 pages) Page 95