RAA 2021

Recueil spécial n°27-2021-121 du 12 mai 2021

 
 

Sommaire

Agence régionale de santé de Normandie / Direction appui à la performance

27-2021-05-06-00004 - Arrêté du 6 mai 2021 portant approbation de

l'avenant n°6 à la convention constitutive du Groupement de Coopération sanitaire « Normandi’E-Santé (60 pages) Page 3

Agence régionale de santé de Normandie / Direction de l'offre de soins

27-2021-05-11-00005 - ARRETE PORTANT COMPOSITION DE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE DES SOINS PSYCHIATRIQUES (3 pages) Page 64

DDTMdirection départementale des territoires de la mer / Secrétariat de Direction

27-2021-05-10-00004 - Décision n° DDTMdirection départementale des territoires de la mer/2021-036 du directeur départemental des territoires et de la mer de l'Eure donnant subdélégation de signature à ses collaborateurs en matière d'ordonnancement secondaire et de pouvoir adjudicateur (4 pages) Page 68

Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure / SEBF

27-2021-05-11-00003 - Arrêté préfectoral DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/2021-106 portant changement de bénéficiaire et prorogation de l'AP DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/2017-002 du 18 janvier 2017 autorisant la création de 5 ouvrages hydrauliques de lutte contre les inondations sur les communes de La Harengère, Mandeville et St Germain de Pasquier (4 pages) Page 73

Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure / Service Eau,

Biodiversité, Forêts/Police de l'Eau et de la Pêche

27-2021-05-06-00005 - ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/2021-102portant autorisation de capture et de transport de poissons à des fins scientifiques - Toutainville et St Mards de Blacarville (6 pages) Page 78

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de

Normandie / SRN/BBEN

27-2021-05-11-00004 - Arrêté n° SRN/UAPP/21-00458-011-001 autorisant la capture temporaire avec relâcher sur place de spécimens d’espèces animales protégées : amphibiens et Agrion de mercure –Fauna Flora – RNN de l’estuaire de la Seine (5 pages) Page 85

Nouvel Hôpital de Navarre / Direction Générale

27-2021-05-10-00003 - 2021 28 Délégation de signature Monsieur Waterlot délègue sa signature à Monsieur Malleret et Madame Moussel concernant la gestion des services financiers (3 pages) Page 91

Préfecture de l'Eure / Direction de la coordination et de l'appui territorial

27-2021-05-10-00005 - Arrêté préfectoral de déclaration d'utilité publique (4 pages) Page 95

> Recueil spécial n°27-2021-121 du 12 mai 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,13 Mb