Recueil spécial n° 27-2021-100 du 16 aril 2021
Mis à jour le 16/04/2021
Sommaire
Agence régionale de santé de Normandie / Direction de l'offre de soins | Page 3 |
Centre Hospitalier Intercommunal Elbeuf Louviers / Direction générale 27-2021-03-29-00008 - Décision n°2020-01/GHT -portant délégation de signature des commandes comprises entre 0 et 25 000 (6 pages) | Page 6 |
DDTM / SEBF 27-2021-04-14-00002 - 21065_Récépissé de déclaration concernant le projet d'urbanisation de 14 parcelles à batir sur la commune de Bouquetot (4 pages) | Page 13 |
DGFIP / Contrôle de gestion 27-2021-04-01-00006 - DELEGATION SIE LOUVIERS 2021-04-01 (3 pages) | Page 18 |
Direction départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités / 27-2021-04-08-00008 - Arrêté DDETS 2021 portant nomination des présidents siégeant aux commissions de réforme de la fonction publique Etat et des agents de la fonction publique Hospitalière (2 pages) | Page 22 |
27-2021-04-08-00007 - Arrêté n°DDETS 21-01 portant autorisation de création de 27 places en Centre d'Accueil pour Demandeurs d'Asile (CADA) à Bernay géré par l'opérateur YSOS (2 pages) | Page 25 |
DSDEN de l'Eure / Pôle Jeunesse Sport et Vie Associative 27-2021-04-15-00001 - communication de résultat d'examen BNSSA organisé par le CD secouristes français croix blanche de l'Eure (1 page) | Page 28 |
Préfecture de l'Eure / Direction des sécurités 27-2021-04-15-00003 - Arrêté habilitant mademoiselle Virginie LESAGE à dispenser la formation des propriétaires ou détenteurs de chiens de 1ère et 2ème catégorie (2 pages) | Page 30 |
27-2021-04-15-00002 - Arrêté portant publication de la liste départementale des personnes habilitées à dispenser la formation des propriétaires ou détenteurs de chiens de 1ère et 2ème catégorie (4 pages) | Page 33 |
Préfecture de l'Eure / SCAED 27-2021-04-14-00001 - Arrêté 21-32 donnant délégation de signature à Mme Cécile GUYADER, préfète déléguée pour la défense et la sécurité (18 pages) | Page 38 |