RAA 2021

Recueil spécial n°27-2021-066 du 10 mars 2021

 
 

Sommaire

Agence régionale de santé de Normandie

27-2021-03-04-002 - AAP-LAM Evreux (4 pages) Page 3

27-2021-02-17-008 - Décision tarifaire n° 2385 portant modification pour 2020 du montantet de la répartition de la dotation globalisée commune prévue au Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens de l'Association LES PAPILLONS BLANCS CANTON DE LA RISLE pour les établissements et services suivants : IME de PONT-AUDEMER -ESAT de PONT-AUDEMER - SAMSAH de PONT-AUDEMER - CAMSP de PONT-AUDEMER - SESSAD de PONT-AUDEMER- MAS de PONT-AUDEMER (4 pages) Page 8

27-2021-02-17-010 - Décision tarifaire n° 2386 portant modification du forfait global de soins pour 2020 du FAM de NONANCOURT - ASSOCIATION LE BOIS CLAIR (2 pages) Page 13

27-2021-02-17-011 - Décision tarifaire n° 2387 portant modification du forfait global de soins pour 2020 du FAM DE L'ARCHE - VERNEUIL SUR AVRE – ASSOCIATION L'ARCHE (2 pages) Page 16

27-2021-02-17-007 - Décision tarifaire n° 2388 portant modification du forfait global de soins pour 2020 du FAM EUGÉNIE MARIE - LA NEUVILLE DU BOSC - ASSOCIATION JULES LEDEIN (2 pages) Page 19

27-2021-02-17-012 - Décision tarifaire n° 2389 portant modification du forfait global de soins pour 2020 du FAM ANNIE SOLANGE de BRETEUIL - ASSOCIATION JULES LEDEIN (2 pages) Page 22

27-2021-02-17-013 - Décision tarifaire n° 2390 portant modification du forfait global de soins pour 2020 du FAM JULES LEDEIN - CONDÉ SUR ITON – ASSOCIATION JULES LEDEIN (2 pages) Page 25

27-2021-02-10-024 - Décision tarifaire n° 2392 portant modification de la dotation global de financement pour 2020 de CAMSP LES LOUPIOTS D’ÉVREUX – ASSOCIATION LA RONCE (3 pages) Page 28

27-2021-02-17-009 - Décision tarifaire n° 2393 portant modification du prix de journée pour 2020 de l'IMPRO PIERRE REDON à ÉVREUX - ASSOCIATION LA RONCE (3 pages) Page 32

Direction Des Territoires et de la Mer

27-2021-03-06-001 - Déclaration d’existence du centre commercial CORA et autorisation de l’extension de la galerie marchande sur la commune d’Évreux (18 pages) Page 36

27-2021-03-05-002 - Récépissé de déclaration-Aménagement des eaux pluviales de la ZAE Les Surettes sur les communes de Gravigny et Normanville (4 pages) Page 55

Préfecture de l'Eure

27-2021-03-10-001 - CC Saint Léger du Gennetey (2 pages) Page 60

27-2021-03-05-003 – Décision 21-14 du 8 mars 2021 portant Subdélégation de signature à ses collaborateurs en matière d’ordonnancement secondaire et de pouvoir adjudicateur (4 pages) Page 63

> Recueil spécial n°27-2021-066 du 10 mars 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,77 Mb