RAA 2021

Recueil spécial n°27-2021-054 du 22 février 2021

 
 

Sommaire :

Agence régionale de santé de Normandie

27-2021-02-09-007 - Décision tarifaire n° 2145 portant modification pour 2020 du montant et de la répartition de la dotation globalisée commune prévue au Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens du NOUVEL HÔPITAL de NAVARRE (3 pages) Page 4

27-2021-02-09-008 - Décision tarifaire n° 2146 portant modification pour 2020 du montant et de la répartition de la dotation globalisée commune prévue au Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens de ESMS DÉPARTEMENTAL IME D'ECOUIS pour les établissement et services suivants : IME d'ECOUIS - SESSAD LA CHRYSALIDE (3 pages) Page 8

27-2021-02-09-010 - Décision tarifaire n° 2147 portant modification pour 2020 du montant et de la répartition de la dotation globalisée commune prévue au Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens de l'Association RP de MAISTRE pour les établissements et services suivants : IME BEAUMESNIL ASSOCIATION RP DE MAISTRE (3 pages) Page 12

27-2021-02-09-011 - Décision tarifaire n° 2148 portant modification pour 2020 du montant et de la répartition de la dotation globalisée commune prévue au Contrat pluriannuel d'Objectifs et de Moyens de TRISOMIE 21 EURE VERNON pour les établissements et servies suivants : SESSAD de Vernon (3 pages) Page 16

27-2021-02-09-012 - Décision tarifaire n° 2149 portant modification du prix de journée pour 2020 de la MAS de GISORS - POLE SANITAIRE DU VEXIN CH GISORS (3 pages)

27-2021-02-09-006 - Décision tarifaire n° 2151portant modification pour 2020 du montant et de la répartition de la dotation globalisée commune prévue au Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens de l'Association RICHARD BARET pour les établissements et services suivants : IPTP RICHARD BARRET - SESSAD RICHARD BARET de SAINT ANDRÉ DE L'EURE - SESSAD PIERRE REMOND de BRETEUIL SUR ITON (3 pages) Page 24

27-2021-02-09-009 - Décision tarifaire n° 2164 portant modification pour 2020 du montant et de la répartition globalisée commune prévue au Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens de la FONDATION LA RENAISSANCE SANITAIRE pour les établissements et services suivants : SAMSAH LA MUSSE ST SEBASTIEN DE MORSENT – MAS HÔPITAL LA MUSSE - PLATEFORME DE RÉPIT ET D'ACCOMPAGNEMENT - SESSAD UEEA LE NID BLEU (3 pages) Page 28

27-2021-02-09-005 - Décision tarifaire n° 2167 portant modification pour 2020 du montant

et de la répartition de la dotation globalisée commune prévue au Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens de l'Association APEER pour les établissements et services suivants : IME de TILLY - ESAT CASTEL DES BRUYERES - EEAP APEER – SESSAD APEER TILLY - FAM APEER TILLY - OFFRE ALTERNATIVE ET DE REPIT - DISPOSITIF LOGEMENT INCLUSIF (4 pages) Page 32

DDTMdirection départementale des territoires de la mer

27-2021-02-18-003 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/2021-015 portant régularisation du domaine équestre de la Bonde à St Denis le Ferment (14 pages) Page 37

27-2021-02-16-003 - Récépissé de déclaration 2e tranche de travaux lotissement Résidence Canival à Surtauville pour la SARLSociété à responsabilité limitée CENTERRES (4 pages) Page 52

DDTMdirection départementale des territoires de la mer de l'Eure

27-2021-02-18-002 - Arrêté de renouvellement auto-école de l'Abbaye à Beaumont-le-Roger (4 pages) Page 57

DELE

27-2021-02-05-039 - Arrêté préfectoral DCAT/SJIPE/MEA/21/008 portant autorisation de pénétrer dans les propriétés privées sur le territoire des communes de Louviers, Gaillon,St Pierre la Garenne et le Val d'Hazey (6 pages) Page 62

27-2021-02-19-001 - arrêté préfectoral n°DCAT/SJIPE/MEA/21/009 portant autorisation de pénétrer dans les propriétés privées dans le cadre du PPMAH de la rivière EURE (4 pages) Page 69

Direccte

27-2021-02-03-011 - Récépissé modificatif SILVA PEREIRA (2 pages) Page 74

DSDEN Eure Académie de Rouen

27-2021-02-18-001 - Sudélégations DASEN (4 pages) Page 77

Préfecture de l'Eure

27-2021-02-17-004 - CC Lieuvin Pays d'Auge - arrêté modification statutaire (action sociale) (6 pages) Page 82

> Recueil spécial n°27-2021-054 du 22 février 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,89 Mb