Recueil spécial n° 27-2021-035 du 04 février 2021

Mis à jour le 04/02/2021

Sommaire

Agence régionale de santé de Normandie
27-2020-12-23-003 - Décision portant transfert de l'autorisation du Foyer d'Accueil Médicalisé La Maison du Bois Clair situé à Nonancourt accordée à l'association du Bois Clair vers l'UNAPEI Hauts-de-Seine 92 (4 pages) Page 4

Agence Régionale de santé Normandie
27-2021-01-18-007 - Décision du 18 janvier 2021 portant modification de l’arrêté préfectoral du 24 novembre 1992 modifié, portant agrément sous le n° E 27-112 d’une entreprise de transport sanitaire la « SARL AMBULANCES DE LA RISLE» sise 28 route
de Lisieux, 27500 PONT AUDEMER (3 pages) Page 9

DDCS
27-2021-01-25-001 - Arrêté n°2021-002 portant nomination du président siégeant aux commissions de Réforme État et Hospitalière (1 page) Page 13
27-2021-01-25-002 - Arrêté n°2021-003 portant nomination des membres siégeant à la commission de Réforme des agents de la fonction publique hospitalière de l'Eure (3 pages) Page 15

DDTM
27-2021-02-04-001 - 20222_Récépissé de déclaration concernant la réalisation d'un lotissement au lieu dit Manoir du Sang Mêlé sur la commune d'Heudebouville (4 pages) Page 19

DDTM de l'Eure
27-2021-01-03-001 - Arrêté de cessation auto-école Nord Conduite Responsable Évreux (fermeture local) (2 pages) Page 24
27-2021-01-03-002 - Arrêté de création auto-école Nord Conduite Responsable Évreux (reprise nouveau local) (2 pages) Page 27
27-2021-02-03-007 - Arrêté modificatif pour l'ajout d'une salle supplémentaire CSSR ACTIROUTE (2 pages) Page 30
27-2021-02-03-006 - Arrêté modificatif pour l'ajout d'une salle supplémentaire CSSR Automobile Club Association (2 pages) Page 33

Préfecture de l'Eure
27-2020-09-24-021 - Arrêté 2020-101 portant attribution du titre de maire honoraire (1 page) Page 36
27-2020-09-24-022 - Arrêté 2020-102 portant attribution du titre de Maire honoraire (1 page) Page 38
27-2020-09-24-023 - Arrêté 2020-104 portant attribution du titre de Maire honoraire (1page) Page 40
27-2020-09-24-024 - Arrêté 2020-105 portant attribution du titre de Maire honoraire (1page) Page 42
27-2020-09-24-025 - Arrêté 2020-106 portant attribution du titre de Maire honoraire (1page) Page 44
27-2020-09-24-026 - Arrêté 2020-107 portant attribution du titre de Maire honoraire (1 page) Page 46
27-2020-09-24-027 - Arrêté 2020-108 comportant attribution du titre de Maire honoraire

(1 page) Page 48
27-2021-01-26-002 - Décision CDAC Commission départementale d'aménagement commercial Noz - Gravigny (6 pages) Page 50