RAA 2021

Recueil spécial n° 27-2021-035 du 04 février 2021

 
 

Sommaire

Agence régionale de santé de Normandie
27-2020-12-23-003 - Décision portant transfert de l'autorisation du Foyer d'Accueil Médicalisé La Maison du Bois Clair situé à Nonancourt accordée à l'association du Bois Clair vers l'UNAPEIUnion nationale des associations de parents et amis de personnes handicapées mentales Hauts-de-Seine 92 (4 pages) Page 4

Agence Régionale de santé Normandie
27-2021-01-18-007 - Décision du 18 janvier 2021 portant modification de l’arrêté préfectoral du 24 novembre 1992 modifié, portant agrément sous le n° E 27-112 d’une entreprise de transport sanitaire la « SARLSociété à responsabilité limitée AMBULANCES DE LA RISLE» sise 28 route
de Lisieux, 27500 PONT AUDEMER (3 pages) Page 9

DDCS
27-2021-01-25-001 - Arrêté n°2021-002 portant nomination du président siégeant aux commissions de Réforme État et Hospitalière (1 page) Page 13
27-2021-01-25-002 - Arrêté n°2021-003 portant nomination des membres siégeant à la commission de Réforme des agents de la fonction publique hospitalière de l'Eure (3 pages) Page 15

DDTMdirection départementale des territoires de la mer
27-2021-02-04-001 - 20222_Récépissé de déclaration concernant la réalisation d'un lotissement au lieu dit Manoir du Sang Mêlé sur la commune d'Heudebouville (4 pages) Page 19

DDTMdirection départementale des territoires de la mer de l'Eure
27-2021-01-03-001 - Arrêté de cessation auto-école Nord Conduite Responsable Évreux (fermeture local) (2 pages) Page 24
27-2021-01-03-002 - Arrêté de création auto-école Nord Conduite Responsable Évreux (reprise nouveau local) (2 pages) Page 27
27-2021-02-03-007 - Arrêté modificatif pour l'ajout d'une salle supplémentaire CSSR ACTIROUTE (2 pages) Page 30
27-2021-02-03-006 - Arrêté modificatif pour l'ajout d'une salle supplémentaire CSSR Automobile Club Association (2 pages) Page 33

Préfecture de l'Eure
27-2020-09-24-021 - Arrêté 2020-101 portant attribution du titre de maire honoraire (1 page) Page 36
27-2020-09-24-022 - Arrêté 2020-102 portant attribution du titre de Maire honoraire (1 page) Page 38
27-2020-09-24-023 - Arrêté 2020-104 portant attribution du titre de Maire honoraire (1page) Page 40
27-2020-09-24-024 - Arrêté 2020-105 portant attribution du titre de Maire honoraire (1page) Page 42
27-2020-09-24-025 - Arrêté 2020-106 portant attribution du titre de Maire honoraire (1page) Page 44
27-2020-09-24-026 - Arrêté 2020-107 portant attribution du titre de Maire honoraire (1 page) Page 46
27-2020-09-24-027 - Arrêté 2020-108 comportant attribution du titre de Maire honoraire

> Recueil spécial n°27-2021-035 du 04 février 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,15 Mb

(1 page) Page 48
27-2021-01-26-002 - Décision CDACCommission départementale d'aménagement commercial Noz - Gravigny (6 pages) Page 50