RAA 2021

Recueil spécial n° 27-2021-011 du 15 janvier 2021

 
 

Sommaire

Agence régionale de santé de Normandie

27-2021-01-08-002 - ARRETE DOS-SDPERFQUAL-PDSB-2020-211 PORTANT RECTIFICATION DE L’AUTORISATION DE FONCTIONNEMENT DU LABORATOIRE DE BIOLOGIE MEDICALE MULTI-SITES DE L’ETABLISSEMEN FRANÇAIS DU SANG (EFS) HAUTS-DE-FRANCE-NORMANDIE DONT LE SIEGE SOCIAL EST SITUE 20 AVENUE PIERRE MAUROY, PARC EURASANTE A LOOS (59120) (4 pages)

DDCS

27-2021-01-12-006 - Arrêté portant autorisation de l'établissement Foyer de jeunes travailleurs géré par l'association Jeunesse et Vie (2 pages)

DELE

27-2021-01-12-007 - arrêté déclarant cessibles les parcelles nécessaires à la réhabilitation du chemin des angles situées sur la commune de Saint Germain des Angles (8 pages)

27-2021-01-14-001 - arrêté préfectoral portant autorisation de pénétrer dans les propriété privées sur les bassins hydrographiques de la Vilaine, la Morelle, la Claire et l'Orange (4 pages)

Direccte

27-2021-01-07-002 - EURL LES PAYSAGES DE L ITON - recepisse declaration (2 pages)

27-2021-01-07-004 - JESS CLEAN UP 27 (2 pages)

27-2021-01-07-005 - LES JARDINS DE TARASCO (2 pages)

27-2021-01-07-003 - M. ELIE Cyril (2 pages)

27-2021-01-07-006 - Mme LEFEVRE Margot (2 pages)

27-2021-01-11-003 - RADEN - M. DIAMOUANGANA (2 pages)

Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure

27-2020-12-15-032 - Arrêté n° DDTMdirection départementale des territoires de la mer-SHLV-2020-14 portant autorisation de démolir si

logements locatifs sociaux Clos Gambon - Les Andelys (1 page)

Direction des Sécurités

27-2021-01-15-001 - AP D3 SIDPC 21 04 portant autorisation de réaliser la vaccination contre la COVID-19 dans le centre désigné la halle des expositions d'Evreux (2 pages)

27-2021-01-15-002 - AP D3 SIDPC 21 05 portant autorisation de réaliser la vaccination contre la COVID-19 dans le centre désigné la halle des expositions d'Evreux (2 pages)

27-2021-01-15-003 - AP D3 SIDPC 21 06 portant autorisation de réaliser la vaccination contre la COVID-19 dans le centre désigné la halle des expositions d'Evreux (2 pages)

27-2021-01-15-004 - AP D3 SIDPC 21 07 portant autorisation de réaliser la vaccination contre la COVID-19 dans le centre désigné la halle des expositions d'Evreux (2 pages)

Préfecture de l'Eure

27-2021-01-13-001 - Arrêté N° DCAT/SJIPE-2021-003 portant délégation de signature en matière administrative à M. Guillaume PAIN, Directeur départemental par intérim de la cohésion sociale de l'Eure (3 pages)

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