RAA 2021

Recueil spécial 27-2021-223 du 25 octobre 2021

 
 

Sommaire

Agence régionale de santé de Normandie / Direction de l'autonomie
27-2021-10-13-00006 - Décision portant renouvellement de financement des frais de siège social de l'Association ADAPEI 27 (4 pages) Page 4

DDFIP de l'Eure / Contrôle de gestion

27-2021-10-01-00005 - DELEGATION SIE LOUVIERS 2021-10-01 (3 pages) Page 9
DDTMdirection départementale des territoires de la mer / Service Eau, Biodiversité, Forêts/Police de l'Eau et de la Pêche

27-2021-10-22-00001 - Arrêté préfectoral DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/2021/256 portant agrément à SAS AJV pour la réalisation des vidanges des installations d'assainissement non collectif (6 pages) Page 13

DDTMdirection départementale des territoires de la mer de l'Eure / Service Connaissance des Territoires, Sécurité Routière,
Défense/Bureau Education Routière
27-2021-10-21-00002 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer 21/27/00070 portant retrait

d'autorisation d'enseigner MORAZZONI Isabelle (2 pages) Page 20
27-2021-10-21-00001 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer 21/27/00130 portant retrait
d'autorisation d'enseigner MOREL Hélène (2 pages) Page 23
27-2021-10-21-00003 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer 21/27/00230 portant retrait
d'autorisation d'enseigner ZIMMERMANN William (2 pages) Page 26
27-2022-10-21-00001 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer 21/27/05900 portant retrait
d'autorisation d'enseigner AVENEL Nicole (2 pages) Page 29
Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime /

27-2021-10-25-00002 - Décision n°21-028 du 25 octobre 2021 portant subdélégation de signature en matière d'activités de la délégation à la mer et au littoral (DML) de la direction départementale des territoires et de la
mer de la Seine-Maritime das le département de l'Eure (2 pages) Page 32

27-2021-10-25-00003 - Décision n°21-030 du 25 octobre 2021 portant délégation de signature en matière de compétences départementales non-déconcentrées relative à la délégation à la mer et au littoral de la direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime et de l'Eure (4 pages) Page 35

Direction des Sécurités / Service Interministériel de Défense et de Protection
Civile SIDPC
27-2021-10-25-00001 - AP D3 SIDPC 21 92 portant organisation et composition du jury d'un examen de certification de compétences à la pédagogie appliquée à l'emploi de formateur en prévention et secours civiques pour l'académie de Rouen (4 pages) Page 40

Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de
Normandie /
27-2021-10-21-00004 - Arrêté portant approbation du premier aménagement de la forêt communale de Vernon (Eure-27) Contenance
cadastrale : 27,2216 ha Surface de gestion : 27.22 ha Période : 2020 - 2039 (2 pages) Page 45
Nouvel Hôpital de Navarre / Direction Générale
27-2021-10-15-00005 - 2021 53 Délégation de signature M. Waterlot délègue sa signature à M. Malleret, M. Merimeche et Mme Moussel

concernant la gestion des services financiers (3 pages) Page 48
Préfecture de défense de la Zone Ouest /
27-2021-10-22-00002 - Arrêté n°21 portant organisation de la préfecture de
la zone de défense et de sécurité Ouest (6 pages) Page 52

Préfecture de l'Eure / DRCL
27-2021-10-20-00002 - Arrêté préfectoral DCL/BCLI/2021-45 portant désignation des représentants des professions concernées et des
personnes qualifiées au sein du conseil d’administration du conseil d'architecture, d'urbanisme et d'environnement de l'Eure – CAUEConseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement 27 (2
pages) Page 59

Préfecture de l'Eure / Service des Manifestations Sportives
27-2021-10-15-00006 - Arrêté portant dérogation au principe d’interdiction d’accès et de franchissement de certaines routes aux manifestations sportives dans le département de l’Eure au profit de la manifestation pédestre intitulée «Une Voie pour Elles» organisée le 24 octobre 2021 (2 pages) Page 62

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