RAA 2021

Recueil spécial 27-2021-202 du 15 septembre 2021

 
 

Sommaire

DDFIP de l'Eure / Contrôle de gestion

27-2021-09-14-00002 - Délégation de signature SIP Vernon au 01-09-2021 (4 pages) Page 3

DDTMdirection départementale des territoires de la mer / SEBF

27-2021-09-07-00001 - Récépissé de déclaration concernant le changement de bénéficiaire d'un forage d'arrosage de Mme Warpelin vers M. Gandur sur a commune de Bosroumois (8 pages) Page 8

DSDEN de l'Eure /

27-2021-09-10-00002 - DSDEN27 arrêté ajustements carte scolaire 1er degré – 10 septembe 2021 (3 pages) Page 17

Maison d'Arrêt d'Evreux

27-2021-09-14-00004 - NDS 90 Liste des personnes habilitées à contrôler les formalités d’écrou (1 page) Page 21

27-2021-09-14-00003 - NDS 91 Personnes habilitées à procéder aux formalités d’écou (1 page) Page 23

Préfecture de l'Eure / Direction de la coordination et de l'appui territorial

27-2021-07-08-00003 - Avis CNAC Recours n°032562721R01/02 (2 pages) Page 25

Préfecture de l'Eure / Service des Manifestations Sportives

27-2021-09-13-00005 - Arrêté portant autorisation d’organiser une manifestation nautique intitulée «Championnat de France de Para Canoë-Kayak Adapté 2021 » prévue le 24 septembre 2021 à Val de Reuil et les 25 et 26 septembre sur le lac du Mesnil à la base de loisirs de Léry-Poses (4 pages) Page 28

27-2021-09-13-00006 - Arrêté portant autorisation d’organiser une manifestation nautique sur la Seine intitulée «CICH de Vernon Challenge Interclubs Habitables » prévue les 2 et 3 octobre 2021 (6 pages) Page 33

27-2021-09-14-00001 - Arrêté portant dérogation au principe d’interdiction d’accès et de franchissement de certaines routes aux manifestations sportives dans le département de l’Eure au profit de la manifestation cycliste intitulée «La Rando Johnny 27» organisée le 19 septembre 2021 (2 pages) Page 40

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