RAA 2021

Recueil n° 27-2021-231 du 05 novembre 2021

 
 

Sommaire:

DDFIP de l'Eure / Contrôle de gestion

27-2021-11-01-00001 - Liste des chefs de services au 01-11-2021 (2 pages) Page 3

DDTMdirection départementale des territoires de la mer / Mission Interservice Eau

27-2021-10-29-00006 - AP Fontaine l'Abbé ROE395 du 29 10 2021 (6 pages) Page 6

DDTMdirection départementale des territoires de la mer de l'Eure / Service Connaissance des Territoires, Sécurité Routière, Défense/Bureau Education Routière

27-2021-11-02-00001 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer 21/27/00070 portant retrait d'autorisation d'enseigner DAVOINE Julien (2 pages) Page 13

27-2021-11-02-00002 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer 21/27/00190 portant retrait d'autorisation d'enseigner ROUSSEL Sandra (2 pages) Page 16

Direction des Sécurités / Bureau des droits à conduire et de la sécurité routière

27-2021-11-03-00001 - HERAULT Yann Philippe (2 pages) Page 19

Préfecture de l'Eure / Direction de la coordination et de l'appui territorial

27-2021-11-05-00002 - arrêté préfectoral n°DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/2021-238 portant autorisation environnementale du plan d'épandage des boues issues de la station d'épuration"IRIS DES MARAIS" à Saint-Marcel (90 pages) Page 22

27-2021-11-05-00001 - Arrêté SCPPAT n°21-28 portant composition de la CDIE et de ses formations spécialisées (6 pages) Page 113

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