Recueil spécial n° 27-2020-29 du 26 février 2020

Mis à jour le 26/02/2020

Sommaire

Agence régionale de santé de Normandie
27-2020-02-25-004 - Décision de renouvellement d'autorisation pour le Pôle sanitaire du Vexin du programme d'éducation thérapeutique du patient intitulé "Mieux vivre avec son surpoids" (2 pages) Page 4

DDTM
27-2020-02-26-001 - 20-043-Arrêté modificatif ouverture et fermeture de la chasse 2019/2020 (2 pages) Page 7
27-2020-02-25-001 - 20-048-Arrêté portant autorisation d'effectuer une battue administrative aux sangliers (2 pages) Page 10
27-2020-02-25-002 - 20-049-Arrêté portant autorisation d'effectuer une battue aux sangliers dans la RNNMV (2 pages) Page 13
27-2020-02-25-003 - 20-050-Arrêté portant autorisation d'organiser des tirs de nuit aux sangliers (2 pages) Page 16
27-2020-02-24-003 - Arrêté DDTM-SEBF-2020-020 autorisation la pêche de la carpe de nuit dans le département de l'Eure (6 pages) Page 19
27-2020-02-24-001 - Arrêté préfectoral DDTM direction départementale des territoires de la mer-SEBF-2020-019 fixant les périodes d'ouverture de la pêche dans le département de l'Eure (14 pages) Page 26

DDTM de l'Eure
27-2020-02-24-009 - Arrêté portant extension de l'agrément de l'auto-école barcoise (2 pages) Page 41
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Normandie
27-2020-02-25-006 - 20-00103-Université-Crapaud-APsigné (5 pages) Page 44

Préfecture de l'Eure
27-2020-02-24-008 - Arrêté 20-04 donnant délégation de signature à Madame Cécile Guyader (4 pages) Page 50
27-2020-02-24-004 - Arrêté 20-5 donnant délégation de signature à Madame Cécile Guyader (2 pages) Page 55
27-2020-02-24-005 - Arrêté 20-6 donnant délégation de signature à Madame Cécile Guyader (4 pages) Page 58
27-2020-02-24-006 - Arrêté 20-7 donnant délégation de signature à Madame Cécile Guyader (2 pages) Page 63
27-2020-02-24-007 - Arrêté 20-8 donnant délégation de signature à Madame Cécile Guyader (16 pages) Page 66
27-2020-02-25-007 - Arrêté SCAED 20-62 portant délégation de signature en matière d'activités de la délégation à la mer et au littoral de la Seine Maritime et de l'Eure à M. François BELLOUARD Directeur départemental des territoires et de la mer de la Seine-Maritime par intérim (3 pages) Page 83
27-2020-02-25-008 - Arrêté SCAED 20-63 portant délégation de signature à M. François BELLOUARD directeur départemental des territoires et de la mer de la Seine-Maritime

par intérim pour les demandes d'autorisations individuelles de transports exceptionnels (2
pages) Page 87