Recueil spécial n° 27-2020-237 du 07 décembre 2020
Mis à jour le 07/12/2020
Sommaire
Agence régionale de santé de Normandie | Page 3 |
27-2020-12-01-014 - Décision tarifaire n° 1381 portant modification pour 2020 du montant et de la répartition de la dotation globalisée commune prévue au Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens de ESMS Départemental IME d'ECOUIS pour les établissements et services suivants : IME d'ECOUIS - SESSAD LA CHRYSALIDE (4 pages) | Page 8 |
27-2020-12-01-015 - Décision tarifaire n° 883 portant fixation de la dotation globale de financement pour 2020 du dispositif logement inclusif Association L'ABRI (4 pages) | Page 13 |
27-2020-12-01-016 - Décision tarifaire n° 891 portant modification pour 2020 du montant et de la répartition de la dotation globalisée commune prévue au Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens de l'Association APEER pour les établissements et services suivants : IME de TILLY - ESAT CASTEL DES BRUYÈRES - EEAP APEER - SESSAD APEER TILLY - FAM APEER TILLY - OFFRE ALTERNATIVE ET DE RÉPIT - DISPOSITIF LOGEMENT INCLUSIF (4 pages) | Page 18 |
DDTM 27-2020-12-02-004 - Arrêté modificatif n° DDTM/SEBF/2020-317 portant prescriptions spécifiques à déclaration concernant le système d'assainissement de la station de traitement des eaux usées de Center Parcs - Domaine des Bois Francs sur les communes de Pullay et des Barils (18 pages) | Page 23 |
27-2020-12-02-005 - Arrêté modificatif n° DDTM/SEBF/2020-318 portant prescriptions spécifiques à déclaration concernant le système d'assainissement de la station de traitement des eaux usées de Pierre et Vacances - Domaine des Bois Francs sur la commune de Pullay (16 pages) | Page 42 |
DSDEN Eure Académie de Rouen 27-2020-11-27-005 - DSDEN27 arrêté de composition CTSD du 27 (2 pages) | Page 59 |
Nouvel Hôpital de Navarre 27-2020-11-27-006 - 2020 172 Délégation de signature M. Waterlot délègue sa signature à Mme Ragot, mandataire judiciaire (3 pages) | Page 62 |
Préfecture de l'Eure 27-2020-12-04-003 - Arrêté habilitant monsieur Smaïl HAMADACHE à dispenser la formation des propriétaires ou détenteurs de chiens catégorisés (2 pages) | Page 66 |
27-2020-12-03-003 - Arrêté portant publication de la liste départementale des personnes habilitées à dispenser la formation des propriétaires ou détenteurs de chiens catégorisés (4 pages) | Page 69 |