Recueil spécial n ° 27-2020-236 du 04 décembre 2020
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Sommaire
Agence régionale de santé de Normandie | Page 4 |
| 27-2020-12-01-006 - Décision tarifaire n° 1047 portant modification du prix de journée pour 2020 de la MAS de GISORS (4 pages) | Page 9 |
| 27-2020-12-01-007 - Décision tarifaire n° 1051 portant modification pour 2020 du montant et de la répartition de la dotation globalisée commune prévue au Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens de l'Association RP de MAISTRE pour les établissements et services suivants : IME de BEAUMESNIL (4 pages) | Page 14 |
| 27-2020-12-01-005 - Décision tarifaire n° 1052 portant modification pour 2020 du montant et de la répartition de la dotation globalisée commune prévue au Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens du Nouvel Hôpital de Navarre pour les établissements et services suivants : MAS NH NAVARRE (4 pages) | Page 19 |
| 27-2020-12-01-008 - Décision tarifaire n° 1062 portant modification pour 2020 du montant et de la répartition de la dotation globalisée commune prévue au Contrat Pluriannuel d'Objectifs t de Moyens de l'Association RICHARD BARET pour les établissements et services suivants : IPTP "RICHARD BARET" - SESSAD "RICHARD BARET" à SAINT ANDRE DE L'EURE - SESSAD "PIERRE REMOND" à BRETEUIL SUR ITON (4 pages) | Page 24 |
| 27-2020-12-02-003 - Décision tarifaire n° 1397 BIS portant modification de la dotation globale de financement soins pour l'année 2020 de la MAS d'EPAIGNES (4 pages) | Page 29 |
| 27-2020-12-02-002 - Décision tarifaire n° 1397 portant modification du prix de journée pour l'année 2020 de la MAS d'EPAIGNES (4 pages) | Page 34 |
| 27-2020-12-01-009 - Décision tarifaire n° 911 portant modification pour 2020 du montant et de la répartition de la dotation globalisée commune prévue au Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens de l'Association MOISSONS NOUVELLES pour les établissements et services suivants : ITEP LA HOUSSAYE - SESSAD LA HOUSSAYE (4 pages) | Page 39 |
| 27-2020-12-01-010 - Décision tarifaire n° 962 portant modification pour 2020 du montant et de la répartition de la dotation globalisée commune prévue au Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens de TRISOMIE 21 EURE VERNON (4 pages) | Page 44 |
| 27-2020-12-01-011 - Décision tarifaire n° 980 portant modification du forfait global de soins pour 2020 du FAM LE GRAND LIEU D'EPAIGNES (2 pages) | Page 49 |
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Agence Régionale de santé Normandie 27-2020-11-23-005 - DECISION du 23 NOVEMBRE 2020, portant agrément d’une seconde implantation d’une entreprise de transports sanitaires dénommée, SARL « AMBULANCES TAXI ALPHA 27 » Ambulances Vernoliennes (2-27-177), sise 716 Château Thierry, 27130 VERNEUIL D'AVRE ET D'ITON (4 pages) | Page 52 |
DDCS
27-2020-12-04-002 - communication de résultat d'examen du BNSSA organisé par le sporting club de Bernay section sauvetage aquatique -novembre 2020 (1 page) Page 57
DDTM
27-2020-12-02-001 - Arrêté DDTM/SEBF-2020-378 pour une mise en eaux basses à Garennes sur Eure pour le SBV4R (4 pages) Page 59
27-2020-12-03-002 - Arrêté DDTM/SEBF/2020-380 autorisant une pêche de sauvegarde sur la Risle 'ouvrage de la Madeleine" à Pont Audemer par la FDPPMA de l'Eure (6 pages) Page 64
Préfecture de l'Eure
27-2020-11-30-006 - AP habilitation certificat de conformité (4 pages) Page 71
27-2020-12-03-001 - Arrêté portant dérogation au principe du repos dominical les dimanches 6,13,et 20 décembre SAS ASSURONE GROUP (2 pages) Page 76
27-2020-12-01-004 - Décision Lidl Écouis (6 pages) Page 79