Sommaire

Agence régionale de santé de Normandie
27-2020-09-10-009 - Décision conjointe portant renouvellement d'autorisation du Centre d'Action Médico-Sociale Précoce (CAMSP) géré par l'association Les Papillons Blancs de Pont-Audemer et des cantons de la Risle (3 pages) Page 3

DDTM
27-2020-10-08-004 - Arrêté DDTM/SEBF 2020-324 portant autorisation de capture et de transports des poissons à des fins scientifiques sur le réseau hydrographique du département de l'Eure (5 pages) Page 7
27-2020-10-02-006 - KM_C308-20201006164856 (6 pages) Page 13

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Normandie
27-2020-10-07-002 - Arrêté préfectoral n°SRN/UAPP/2020-00786-011-001 CBN Bailleul (5 pages) Page 20

Préfecture de l'Eure
27-2020-10-08-003 - Arrêté portant autorisation d'organiser une épreuve automobile intitulée "28ème Rallye régional des Boucles de Seine" au départ de Pont-Audemer prévue le 11 octobre2020 (4 pages) Page 26
27-2020-10-08-005 - Décision du 08 octobre 2020 portant délégation de signature (4 pages) Page 31