Recueil spécial n°27-2020-172 du 29 septembre 2020
Sommaire
Agence régionale de santé de Normandie
27-2020-09-17-002 - Arrêté du 17 septembre 2020 portant autorisation d'ouverture de l'épreuve théorique pour l'obtention du certificat de capacité pour effectuer des prélèvements sanguins (2 pages) Page 3
27-2020-09-25-001 - Arrêté du 25 septembre 2020 portant dissolution du conseil de l'ordre des sages femmes de l'Eure et désignation d'une délégation de gestion du conseil départemental de l'ordre des sages femmes de l'Eure (2 pages) Page 6
27-2020-09-28-006 - Décision portant modification d'autorisation de l'InstitutbMédico-Educatif (IME) de Beaumesnil géré par l'association RP de MAISTRE (3 pages) Page 9
DDTM
27-2020-09-28-005 - 20-309-Arrêté portant autorisation d'organiser des battues et tir de nuit aux sangliers (2 pages) Page 13
27-2020-09-28-007 - Arrêté n° DDTM/2020-210 portant nomination de délégués territoriaux adjoints de l'Agence nationale de cohésion des territoires dans le département de l'Eure (1 page) Page 16
DDTM de l'Eure
27-2020-09-24-003 - Arrêté de retrait d'autorisation d'enseigner pour Monsieur Gaël MAZOU (2 pages) Page 18
Directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Normandie
27-2020-09-28-008 - Décision portant subdélégation de signature en matière de compétences générales, d'ordonnancement secondaire, de pouvoir adjudicateur et d'activité (7 pages) Page 21
Préfecture de l'Eure
27-2020-09-28-001 - Arrêté modificatif du CODERST - M. Hervé Picard, maire de Surtauville en remplacement de M. Godest (2 pages) Page 29
27-2020-09-28-009 - Arrêté SCAED 20-88 du 28 septembre 2020 portant délégation de signature en matière administrative à M. CHOLLET, Directeur de Cabinet (2 pages) Page 32
27-2020-09-28-002 - Arrêté SCAED 20-89 donnant délégation de signature en matière administrative à Mme SENE-ROUQUIER, sous-préfète des Andelys (4 pages) Page 35
27-2020-09-28-004 - Arrêté SCAED 20-90 portant délégation de signature en matière administrative à Mme BLANCHOT-PROSPER, sous-préfète de Bernay (4 pages) Page 40