Recueil spécial n°27-2020-142 du 31 aout 2020

Mis à jour le 31/08/2020

Sommaire

DDTM
27-2020-08-31-005 - 20-290-Arrêté portant autorisation d'organiser des tirs de nuit aux sangliers (2 pages) Page 3
27-2020-08-31-006 - 20-291-Arrêté portant autorisation d'organiser des tirs de nuit aux sangliers (2 pages) Page 6
27-2020-08-31-007 - 20-292-Arrêté portant autorisation d'organiser des tirs de nuit aux sangliers (2 pages) Page 9

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Normandie
27-2020-08-27-001 - Décision n°2020-90 - Subdélégation de signature en matièred'activités de niveau départemental - Eure (11 pages) Page 12

Directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Normandie
27-2020-08-31-001 - Décision portant délégation de signature au responsable par intérim de l'unité départementale de l'Eure (12 pages) Page 24
27-2020-08-31-002 - Décision portant subdélégation de signature en matière de compétence générale et d'ordonnancement secondaire au responsable de l'unité départementale de l'Eure par intérim (4 pages) Page 37

Préfecture de l'Eure
27-2020-08-31-003 - Arrêté n°D3 SIDPC 20 111 portant obligation du port du masque de protection sur la commune de Fleury sur Andelle, rue Raymond Bisson (2 pages) Page 42
27-2020-08-31-004 - Arrêté n°D3 SIDPC 20 113 portant obligation du port du masque de protection dans le Parc des loisirs, rue de Lyons sur la commune d'Igoville (2 pages) Page 45

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