Sommaire

DDTM
27-2020-08-17-002 - 20-280-Arrêté portant autorisation d'organiser des tirs de nuit aux sangliers (2 pages) Page 3
27-2020-08-17-003 - 20-281-Arrêté portant autorisation d'effectuer une battue administrative aux sangliers (2 pages) Page 6
27-2020-08-17-004 - 20-282-Arrêté portant autorisation d'organiser des tirs de nuit aux sangliers (2 pages) Page 9
27-2020-08-17-005 - 20-283-Arrêté portant autorisation d'organiser des tirs de nuit aux sangliers (2 pages) Page 12
27-2020-08-17-001 - Récépissé de déclaration concernant la création d'un bâtiment à usage commercial LIDL sur la commune de Verneuil d'Avre et d'Iton (4 pages) Page 15

Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure
27-2020-08-06-004 - Avenant n°1 pour 2020 à la convention pour la gestion des aides à l'habitat privé ( gestion des aides par l'Anah - instruction et paiement) (Conseil Départemental de l'Eure) (8 pages) Page 20
27-2020-08-06-003 - Avenant n°1 pour l'année 2020 à la convention de délégation de compétence de 6 ans des aides à la pierre (Conseil Départemental de l'Eure) (4 pages) Page 29

Nouvel Hôpital de Navarre
27-2020-08-18-001 - Décision n°2020-136 Délégation de signature de M. WATERLOT à M. VAVASSEUR aux seules fin de déposer et signer une plainte relative à la dégradation de matériels au secrétariat du CMP Evreux (Rue Buzot) (1 page) Page 34

Préfecture de l'Eure
27-2020-08-14-001 - arrêté portant composition de la CDCI (4 pages) Page 36