Sommaire

Agence régionale de santé de Normandie
27-2020-08-04-001 - Décision tarifaire n° 820 portant fixation pour 2020 du montant et de la répartition de la dotation globalisée commune prévue au Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens du Nouvel Hôpital de Navarre pour la MAS du NH de NAVARRE (4 pages) Page 4

Centre Hospitalier Intercommunal Elbeuf Louviers
27-2020-06-29-004 - Décision n°2020-30 - Délégation signature CH Le neubourg (8 pages) Page 9

DDCS
27-2020-08-06-001 - COMMUNICATION DE RESULTAT D'EXAMEN - BNSSA organisé le 13/07/2020 par le comité départemental de sauvetage et secourisme de l'Eure (1 page) Page 18

DDPP de l'Eure
27-2020-08-05-001 - AP abrogeant l'AP DDPP Direction départementale de la protection des populations-13-097 attribuant l'habilitation sanitaire à Monsieur Benoît MORISSE (2 pages) Page 20
27-2020-07-10-004 - AP attribuant l'habilitation sanitaire au docteur vétérinaire Maria MERCKX LINANDER (2 pages) Page 23
27-2020-04-02-002 - AP attribuant l'habilitation sanitaire au docteur vétérinaire Marie WEBER (2 pages) Page 26
27-2020-06-09-002 - AP attribuant l'habilitation sanitaire au docteur vétérinaire Morgane Bellanger (2 pages) Page 29
27-2020-07-29-006 - AP attribuant l'habilitation sanitaire au docteur vétérinaire Stéphanie LEURELE (2 pages) Page 32
27-2020-08-04-002 - AP attribuant l'habilitation sanitaire provisoire au docteur vétérinaire Chloé Caquineau (2 pages) Page 35
27-2020-04-23-007 - AP modifiant l'habilitation sanitaire du docteur vétérinaire Elia Marini (2 pages) Page 38
27-2020-07-09-013 - AP modifiant l'habilitation sanitaire du docteur vétérinaire Hélène Lecossais-De Bouclon (2 pages) Page 41

DDTM
27-2020-08-06-002 - récépissé de déclaration pour un forage d'irrigation pour la SCEA LHERMEROULT à Bosc du Theil (3 pages) Page 44
27-2020-08-07-001 - SKM_22720080615130 (4 pages) Page 48

Direction interdépartementale des routes Nord-Ouest
27-2020-08-03-004 - Arrêté n° 20-57 portant réorganisation de la direction interdépartementale des routes Nord-Ouest (4 pages) Page 53

Préfecture de l'Eure
27-2020-08-03-005 - AP habilitation Emprixia (4 pages) Page 58
27-2020-08-03-006 - AP habilitation Polygone (4 pages) Page 63
27-2020-08-01-001 - Arrêté N° 20-19 donnant délégation de signature à Madame Cécile GUYADER préfète déléguée pour la défense et la sécurité de la Zone Ouest auprès de la préfète de la zone de défense et de sécurité Ouest (4 pages) Page 68
27-2020-08-03-007 - Arrêté portant délégation de signature au général de corps d'armée Pierre SAUVEGRAIN, commandant la gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité Ouest et commandant de la région de gendarmerie de Bretagne, en ce qui concerne le budget opérationnel de programme relatif aux services de gendarmerie de la zone Ouest (2

pages) Page 73