Recueil spécial n° 27-2020-128 du 03 août 2020

Mis à jour le 03/08/2020

Sommaire

DDTM
27-2020-07-30-003 - Arrêté fixant la composition du COPIL N.2000 FR23000122 "Marais vernier, Risle Maritime" (4 pages) Page 3

Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure
27-2020-07-29-005 - Arrêté n° DDTM-SHLV-2020-5 portant composition de la commission départementale chargée de l'examen des obligations de réalisation de logements sociaux pour la commune de Saint-Marcel (2 pages) Page 8

Préfecture de l'Eure
27-2020-07-31-003 - Arrêté n° D3 BPA 20 0365 portant règlement général des lâchers de ballons et de lanternes volantes dans le département de l'Eure (4 pages) Page 11
27-2020-07-30-002 - Arrêté portant autorisation d'organiser une épreuve motocycliste intitulée "Trial de St Sylvestre de Cormeilles" à St Sylvestre de Cormeilles (4 pages) Page 16
27-2020-07-31-002 - Arrêté portant dérogation au principe d'interdiction d'accès et de franchissement de certaines routes aux manifestations sportives dans le département de l'Eure au profit de la manifestation cycliste intitulée "Tour du Pays du Roumois" organisée le 9 août 2020 (2 pages) Page 21
27-2020-07-23-005 - Arrêté portant homologation du circuit de moto-cross sur la commune de Gasny (6 pages) Page 24