Recueil spécial n° 27-2020-119 du 22 juillet 2020

Mis à jour le 22/07/2020

Sommaire

Agence régionale de santé de Normandie
27-2020-07-07-035 - Décision tarifaire n0 297 portant fixation pour 2020 du montant et de la répartition de la dotation globalisée commune prévue au Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens de ADAPT pour les établissements et services suivants : CRP LADAPT de NORMANDIE - SESSAD DE BAYEUX Site Principal - CPO LADAPT DE NORMANDIE - U.E.R.O.S. - DISPOSITIF DÉJÀ - CRP de COURCELLES - ESAT L'ADAPT EURE - CPOA de COURCELLES - UEROS ÉVREUX - SESSAD LADAPT de CHERBOURG EN COTENTIN -IEM ADAPT de SAINT LO - ESAT du MESNIL-ESNARD (6 pages) Page 4
27-2020-07-07-036 - Décision tarifaire n° 107 portant fixation du forfait global de soins pour 2020 du FAM ANNIE SOLANGE de BRETEUIL SUR ITON (2 pages) Page 11
27-2020-07-07-042 - Décision tarifaire n° 136 portant fixation du forfait global de soins pour 2020 du FAM de NONANCOURT - ASSOCIATION LE BOIS CLAIR (2 pages) Page 14
27-2020-07-07-038 - Décision tarifaire n° 312 portant fixation du forfait global de soins pour 2020 du FAM EUGÉNIE MARIE de LA NEUVILLE DU BOSC (2 pages) Page 17
27-2020-07-07-039 - Décision tarifaire n° 325 portant fixation du forfait global de soin pour 2020 du FAM JULES LEDEIN de CONDE SUR ITON (2 pages) Page 20
27-2020-07-07-037 - Décision Tarifaire n° 340 portant fixation du forfait global de soins pour 2020 du SAMSAH - ASSOCIATION ADAPT de BERNAY (2 pages) Page 23
27-2020-07-07-043 - Décision tarifaire n° 509 portant fixation du Prix de Journée pour 2020 du CENTRE de REEDUCATION AUDITIVE GALILÉE à ÉVREUX -
ASSOCIATION LA RONCE (4 pages) Page 26
27-2020-07-07-044 - Décision tarifaire n° 529 portant fixation du prix de journée pour 2020 de l'IMP JULIE CORALLO D'EVREUX - ASSOCIATION LA RONCE (4 pages) Page 31
27-2020-07-07-041 - Décision tarifaire n° 570 portant fixation de la dotation globale de financement pour 2020 du CAMSP LES LOUPIOTS d'EVREUX - ASSOCIATION LA RONCE (4 pages) Page 36
27-2020-07-07-045 - Décision tarifaire n° 63 portant fixation pour 2020 du montant et de la dotation globalisée commune prévue au Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens de l'ASSOCIATION LES PAPILLONS BLANCS CANTON DE LA RISLE pour les
établissements et services suivants : IME de PONT-AUDEMER - ESAT de PONT-AUDEMER - SAMSAH de PONT-AUDEMER - CAMSP de PONT-AUDEMER -
SESSAD de PONT-AUDEMER - MAS de PONT-AUDEMER (6 pages) Page 41
27-2020-07-07-040 - Décision tarifaire n° 87 portant fixation du forfait global de soins pour 2020 du FAM de L'ARCHE à VERNEUIL SUR AVRE (2 pages) Page 48

DDFIP de l'Eure
27-2020-07-20-004 - Arrêté de fermeture exceptionnelle T. LOUVIERS du 3 au 7 août 2020 inclus (2 pages) Page 51

27-2020-07-22-001 - Arrêté de fermeture exceptionnelle T. SAINT ANDRE DE L'EURE
(2 pages)
Page 54
DDTM
27-2020-07-21-002 - 20-262-Arrêté portant autorisation d'organiser des tirs de nuit aux sangliers (2 pages)
Page 57
27-2020-06-29-003 - Arrêté DDTM SEBF 2020-233 de prorogation de la DIG de l'arrêté
2015-180 PPRE Andelle et affluents (4 pages)
Page 60
27-2020-06-24-010 - Récépissé de déclaration de régularisation pour d'un forage agricole
GAEC ADELINE à St Pierre du Mesnil - MESNIL EN OUCHJE (4 pages)
Page 65
27-2020-06-24-007 - Récépissé de déclaration de réhabilitation de puisards à Arnières sur
Iton pour EPN (4 pages)
Page 70
27-2020-06-24-009 - Récépissé de déclaration modificatif pour irrigation agricole pour le GAEC Groupement agricole d'exploitation en commun ADELINE au Mesnil en Ouche (4 pages) Page 75
27-2020-07-01-002 - Récépissé de déclaration pour aménagement de LIDL à PITRES (3 pages) Page 80
27-2020-06-30-015 - Récépissé de déclaration pour la réhabilitation de la résidence Arditti
à St André de l'Eure pour SILOGE (3 pages)
Page 84
27-2020-06-24-008 - Récépissé de déclaration pour un lotissement à Pitres pour Logement familial de l'Eure (4 pages) Page 88
27-2020-06-30-016 - Récépissé de déclaration prolongeant la validité du récépissé du 6 juillet 2017 pour un lotissement à la couture Boussey pour la Sté VIABILIS (4 pages) Page 93
27-2020-06-24-006 - Récépissé déclaration pôle tertiaire artisanal à Verneuil d'Avre et d'Iton pour APOLLO (4 pages) Page 98

Préfecture de l'Eure
27-2020-07-20-005 - Arrêté de clôture de la régie de recettes de CONCHES EN OUCHE

(1 page)

Page 103
27-2020-07-21-003 - Arrêté portant fermeture du collège Pablo Neruda d’Évreux (4
pages)
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