Recueil spécial n° 27-2020-112 du 06 juillet 2020

Mis à jour le 06/07/2020

Sommaire

DDTM
27-2020-07-06-001 - 20-252-Arrêté portant autorisation d'organiser des tirs de nuit aux sangliers (2 pages) Page 3

DELE
27-2020-06-29-002 - arrêté DDTM/SEBF/2020-233 du 29 juin 2020 prorogation DIG -PPRE de l'Andelle (4 pages) Page 6
27-2020-07-03-006 - arrêté interpréfectoral n°DDARS-SE/07-20 du 03/07/20 concernant les captages Les Petits Bois à Bouchevilliers (16 pages) Page 11

Nouvel Hôpital de Navarre
27-2020-07-03-005 - Décision n°2020-126 Monsieur WATERLOT délégue sa signature à Monsieur DUVAL Fabrice, Madame NORMAND Hélène et Madame DANILO Aurélie afin de leur permettre de signer les courriers administratifs et décisions relevant de la DRH
(2 pages) Page 28
27-2020-07-06-002 - Décision n°2020-127 Monsieur WATERLOT Patrick délègue sa signature à Monsieur COLLE Hubert en charge de la Direction des Soins et de la Qualité (2 pages) Page 31

UT 27 DIRECCTE direction régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi
27-2020-07-03-004 - Subdélégation de signature en cas d'absence de la Responsable de l'Unité départementale de l'Eure (2 pages) Page 34