Recueil spécial n° 27-2020-10 du 24 janvier 2020

Mis à jour le 24/01/2020

Sommaire

Centre Hospitalier Eure-Seine - Hôpital d'Evreux-Vernon
27-2020-01-08-018 - Arrêté N°2020-06 DS SL-JD-CS CH L'Aigle signé (3 pages)

Page 3
27-2020-01-08-019 - Scanned Document (3 pages) Page 7
DDFIP de l'Eure
27-2020-01-21-003 - Délégation de signature Chefs de services au 01/02/2020 (2 pages)
Page 11
DDTM
27-2020-01-22-001 - Arrêté DDTM/SEBF/2020-024 de mise en demeure de dépôt d'un dossier en régularisation d'un lotissement au LANDIN par SCI MODPS (4 pages)
Page 14
27-2020-01-09-004 - Récépissé de déclaration concernant le plan d'épandage des boues des stations d'épuration de Bueil et de Gadencourt (14 pages) Page 19
DDTM de l'Eure
27-2020-01-16-004 - Arrêté cessation d'activité d'un centre de sensibilisation à la sécurité routière (2 pages)
Page 34
Préfecture de l'Eure
27-2020-01-21-004 - abrogation cartes communales (2 pages)
Page 37
27-2020-01-17-007 - Arrêté n° DELE/BERPE/20/111 fixant les dates d'ouverture et de clôture du délai de dépôt des candidatures, et les lieux et dates limites de livraison des documents de propagande dans le cadre des élections municipales et communautaires des 15 et 22 mars 2020 (4 pages) Page 40
27-2020-01-17-005 - ARRETE PORTANT HABILITATION DANS LE DOMAINE
FUNÉRAIRE (2 pages)
Page 45
27-2020-01-17-006 - ARRETE PORTANT HABILITATION DANS LE DOMAINE
FUNERAIRE (2 pages)
Page 48