RAA 2019

recueil spécial n° 27-2019-100 du 23 mai 2019

 
 

Sommaire

Agence régionale de santé de Normandie

27-2019-01-22-002 - Décision portant extension du service de Soins Infirmiers à Domicile
(SSIAD) de PONT-AUDEMER géré par le Centre Hospitalier de la Risle de
PONT-AUDEMER (3 pages) Page 4

27-2019-01-22-003 - Décision portant renouvellement d'autorisation du Service de Soins
Infirmiers à Domicile (SSIAD) de GISORS géré par le Centre Hospitalier de GISORS Pôle
Sanitaire du Vexin (5 pages) Page 8

Centre Hospitalier Eure-Seine - Hôpital d'Evreux-Vernon

27-2019-04-24-008 - ds 2019-07 ss Madame Magali FORTUNA (2 pages) Page 14

27-2019-05-09-008 - ds 2019-08 daj Madame Marie GILLES (2 pages) Page 17

27-2019-05-10-008 - ds 2019-09 dam Madame Joanna KOLTA (4 pages) Page 20

DDTMdirection départementale des territoires de la mer

27-2019-05-21-001 - 19-122-Arrêté portant autorisation d'organiser des tirs de nuit aux
sangliers (2 pages) Page 25

27-2019-04-25-023 - Arrêté n°DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEATR/19/12 désignant les organismes agréés pour
effectuer les missions d'audit global de l'exploitation agricole (2 pages) Page 28

27-2019-05-20-001 - Récépissé de déclaration pour un forage d'abreuvement du bétail à
Bacqueville pour le GAECGroupement agricole d'exploitation en commun de la Poterie (2 pages) Page 31

DELE

27-2019-05-17-002 - arrêté préfectoral désignant le conseil scientifique de la réserve
naturelle nationale du Marais Vernier (2 pages) Page 34

27-2019-05-17-003 - arrêté préfectoral portant renouvellement du comité consultatif de la
réserve naturelle nationale du Marais Vernier (4 pages) Page 37

Préfecture de l'Eure

27-2019-05-22-003 - Arrêté n° CAB/2019/239 portant liste des représentants des
sapeurs-pompiers volontaires pouvant siéger au conseil de discipline départemental des
sapeurs-pompiers volontaires de l'Eure (2 pages) Page 42

27-2019-05-22-004 - Arrêté n° CAB/2019/240 portant liste des représentants de
l'administration pouvant siéger au conseil de discipline départemental des
sapeurs-pompiers volontaires de l'Eure (2 pages) Page 45

27-2019-05-22-005 - Arrêté n° CAB/2019/241 portant désignation des membres du conseil
de discipline départemental des sapeurs-pompiers volontaires de l'Eure (2 pages) Page 48

27-2019-05-22-006 - Arrêté n° CAB/2019/242 portant désignation des membres du conseil
de discipline départemental des sapeurs-pompiers volontaires de l'Eure (2 pages) Page 51

27-2019-05-22-007 - Arrêté n° CAB/2019/243 portant désignation des membres du conseil
de discipline départemental des sapeurs-pompiers volontaires de l'Eure (2 pages) Page 54

27-2019-05-22-008 - Arrêté n° CAB/2019/244 portant désignation des membres du conseil
de discipline départemental des sapeurs-pompiers volontaires de l'Eure (2 pages) Page 57

27-2019-05-20-002 - arrêté n°DELE/BERPE/19/847 du 20 mai 2019 instituant des
Secteurs d'information sur les sols de la Communauté d'agglomération Seine-Eure (44
pages) Page 60

27-2019-05-21-002 - Arrêté portant autorisation d'organiser une manifestation nautique sur
la Seine intitulée "Flotille de Port-Ilon" prévue les 3 et 4 juin 2019 (4 pages) Page 105

27-2019-05-16-003 - ARRÊTÉ PORTANT MODIFICATION D'UNE HABILITATION
DANS LE DOMAINE FUNÉRAIRE (2 pages) Page 110

27-2019-05-23-002 - Arrêté portant tarification de la mesure judiciaire d'investigation
éducative du service d'investigation éducative de l'AVEDEACJE (3 pages) Page 113

27-2019-05-23-001 - Arrêté portant tarification de la mesure Judiciaire Éducative du
service d'investigation éducative de l'ADAEA (3 pages) Page 117

27-2019-05-20-003 - arrêté préfectoral du 20 mars 2019 fixant le nombre et la répartition
des jurés de cours d'assises (6 pages) Page 121

27-2019-05-22-002 - Arrêté préfectoral n° CAB/2019/245 portant interdiction temporaire
de port et de transport d'objets pouvant constituer une arme par destination, d'armes de
chasse et de munitions (2 pages) Page 128

27-2019-04-30-012 - SIAEP Trigardière adhésion (2 pages) Page 131

Rectorat de l'académie de Rouen

27-2019-05-22-001 - Carte des enseignants de spécialité de première et des enseignements
optionnels de seconde et de première de l'académie de Rouen (8 pages) Page 134

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