RAA 2019

Recueil spécial n° 27-2019-98 du 16 mai 2019

 
 

Sommaire

DDTMdirection départementale des territoires de la mer  
27-2019-05-13-003 - 19-117-Arrêté portant autorisation d'organiser des tirs de nuit aux sangliers (1 page) Page 4
27-2019-05-15-001 - 19-119-Arrêté portant autorisation d'organiser des tirs de nuit aux sangliers (2 pages) Page 6

DDTMdirection départementale des territoires de la mer de l'Eure
27-2019-04-23-003 - Arrêté portant création du centre de formation d'enseignants de la conduite "AXEFOR" (2 pages) Page 9
27-2019-04-29-005 - Arrêté portant renouvellement de l'agrément de l'auto-école 66 de PAcy-sur-Eure (2 pages) Page 12

Préfecture de l'Eure
27-2019-05-15-002 - Arrêté n° 19-21 du 15 mai 2019 portant nomination des conseillers techniques, des référents et du commandant des systèmes d'information et de communication de la zone de défense et de sécurité Ouest (2 pages) Page 15
27-2019-05-16-002 - Arrêté n° CAB/2019/234 portant interdiction de port et de transport d'objets pouvant constituer une arme par destination, d'armes de chasse et de munitions (2 pages) Page 18
27-2019-05-09-007 - Arrêté n° DELE/BCBDE/2019-68 portant changement de comptable assignataire des maisons de retraite EHPADEtablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes de Conches en Ouche et de Pacy sur Eure (ESMS) (1 page) Page 21
27-2019-05-16-001 - Arrêté portant dérogation au principe d'interdiction d’accès et de franchissement de certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l'Eure au profit de la manifestation cycliste intitulée «Villepreux – Les Andelys - Villepreux»
prévue le 18 mai 2019 (2 pages) Page 23
27-2019-05-10-006 - ARRÊTÉ PORTANT HABILITATION DANS LE DOMAINE FUNÉRAIRE (2 pages) Page 26
27-2019-05-10-007 - ARRÊTÉ PORTANT HABILITATION DANS LE DOMAINE FUNÉRAIRE (2 pages) Page 29
27-2019-05-14-001 - ARRÊTÉ PORTANT HABILITATION DANS LE DOMAINE FUNÉRAIRE (2 pages) Page 32
27-2019-04-12-011 - ARRETE PREFECTORAL 12 AVRIL 2019 (1 page) Page 35
27-2019-05-13-004 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'organiser une randonnée nautique sur l'Eure intitulée "L'Affluente" prévue le 19 mai 2019 (4 pages) Page 37
27-2019-04-18-008 - Décision CNAC du 18 avril 2019 admettant le recours exercé contre l'avis favorable de la CDACCommission départementale d'aménagement commercial concernant le projet Lidl à Ecouis (2 pages) Page 42
27-2019-04-18-007 - Décision de la CNAC du 18 avril 2019 rejetant le recours exercé contre l'avis favorable de la CDACCommission départementale d'aménagement commercial concernant le projet Intermarché à Brionne. (2 pages) Page 45
27-2019-05-15-003 - Liste CTZ - arrêté 19-21 du 15 mai 2019- (1 page) Page 48

Rectorat de l'académie de Rouen
27-2019-04-23-004 - Arrêté modificatif n°2 CAEN formation spécifique du 23 (1 page) Page 50

Sous-Préfecture des ANDELYS
27-2019-05-03-007 - Arrêté complémentaire portant modification des membres de la commission de contr^le chargée de la régularité des listes électorales pour les communes de Amfreville s/s ls Monts - Amfreville les champs - Noyers. (4 pages) Page 52
27-2019-04-30-011 - Arrêté complémentaire portant nomination des membres de la commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales pour les communes de l'arrondissement des Andelys (4 pages) Page 57

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