RAA 2019

Recueil spécial n° 27-2019-91 du 02 mai 2019

 
 

Sommaire

Agence régionale de santé de Normandie
27-2019-04-30-002 - Décision portant renouvellement de l'autorisation à titre expérimental d'une offre alternative et de répit gérée par l'association "A.P.E.E.R." en direction d'enfants de 0 à 20 ans, rattachée à l'Institut Médico-Educatif de Tilly (4 pages) Page 3

DDTMdirection départementale des territoires de la mer
27-2019-04-25-019 - 19-098-Arrêté portant sur l'organisation de la lutte contre l'Erismature Rousse (4 pages) Page 8
27-2019-04-30-003 - 19-106-Arrêté portant atorisation d'organiser des tirs de nuit aux sangliers (2 pages) Page 13
27-2019-04-11-003 - Récépissé de déclaration pour l'extension de l'EHPADEtablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes et la création d'un parking sur la commune de VERNEUIL D'AVRE et D'ITON (4 pages) Page 16
27-2019-04-19-014 - Récépissé de déclaration pour la réalisation d'un groupe scolaire pour la commune d'Heubebouville (2 pages) Page 21
27-2019-04-19-015 - Récépissé de déclaration pour un lotissement "le Grand Jardin" pour TAM Normandie dans la commune de SASSEY (2 pages) Page 24
27-2019-04-23-002 - Récépissé de déclaration pour un lotissement par la Sarl le Clos Bouleau sur la commune de CAUGE (2 pages) Page 27

DDTMdirection départementale des territoires de la mer de l'Eure
27-2019-04-29-001 - Arrêté portant retrait de l'agrément de l'auto-école du Vexin à Pont-Saint-Pierre (2 pages) Page 30

Direccte
27-2019-05-02-001 - Récépissé LES JARDINS D'IROISE DE TOSNY (2 pages) Page 33
27-2019-05-02-002 - Récépissé modificatif A VOTRE SERVICE (2 pages) Page 36

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